Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1996 / N°066·page 5·fr
    ...- Sont confirmées les décisions du conseil de gestion de la collec...
  • Annonces Légales·2005 / N°004·page 8·fr
    ... la dite Assemblée a pris la décision suivante : - L'assemblée gé...
  • Journal Officiel·1969 / N°046·page 3·fr
    ...Elle a décidé que les souscriptions faites en vertu des décisions ...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 13·fr
    ...ir, le cas échéant contre la décision de la Commission de Révision...
  • Annonces Légales·2008 / N°096·page 3·fr
    ...Les décisions seront prises par la majorité de voies présentes et ...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 55·fr
    ...En application du décision préparatoire du tribunal de 1ère instan...
  • Annonces Légales·2010 / N°009·page 49·fr
    ... 49.370d,000, et vertu de la décision du tribunal en date du 11/1/...
  • Journal Officiel·1980 / N°029·page 41·fr
    ...— D'une décision de l'assemblée générale extraordinaire en date à ...
  • Journal Officiel·1994 / N°087·page 17·fr
    ...bjectifs fixés - prendre les décisions en temps opportun pour réaj...
  • Annonces Légales·2019 / N°070·page 17·fr
    ...104547-78 En vertu de la décision du tribunal de 1ère instance de...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 19·fr
    ...isis ni cédés ; les actions rescisoires fondées sur l'incapacité o...
  • Annonces Légales·2022 / N°057·page 10·fr
    ...50137/85 Sidi Bouali 4040 Sousse Tunisie En vertu de la décision...
  • Annonces Légales·2004 / N°108·page 4·fr
    ...lti-Florale Natacha Suivant décision émanant du président du trib...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 23·fr
    ...tif à l'avis N° 280 Il est précisé que l'avis N° 280, paru au J.O...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 28·fr
    ...SOCIETE « EL FAOUZ POUR LA PRODUCTION TEMIMIENNE » Suivant décisi...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 23·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision...
  • Annonces Légales·2006 / N°077·page 13·fr
    ...ra appelée à entériner cette décision. Deux exemplaires du susdit ...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 30·fr
    ...ale, le solde à répartir par décision de l'assemblée générale ordi...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 4·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 49·fr
    ...ue Tunisienne de la présente décision. Les souscriptions et verse...