Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 35·fr
    ...alité des parts sociales leur revenant dans la société de bains de...
  • Annonces Légales·2013 / N°038·page 45·fr
    ...Il s'agit des parts indivis du titre foncier n° 90582 devenu 3606 ...
  • Journal Officiel·1986 / N°041·page 16·fr
    ...gnement supérieur et dont les revenus annuels des parents déclarés...
  • Annonces Légales·2017 / N°005·page 21·fr
    ...Tous les droits indivis soit 175 /43208 parts lui revenant dans la...
  • Journal Officiel·2003 / N°060·page 15·fr
    ...lementaires en vigueur, d'un brevet de technicien supérieur homolo...
  • Annonces Légales·2022 / N°063·page 16·fr
    ...55486 des parts indivises soient 55486 m² revenant à titre de prop...
  • Annonces Légales·2024 / N°090·page 17·fr
    ...d'un pourcentage de 40 % pour devenir trente quatre mille six cent...
  • Annonces Légales·2009 / N°026·page 38·fr
    ...itial de l'immeuble saisi est devenu à la somme de vingt et un mil...
  • Annonces Légales·2009 / N°155·page 45·fr
    ...La totalité des parts indivises, soit 7592èmes leur revenant à par...
  • Annonces Légales·2021 / N°111·page 12·fr
    ...contenance de 9797 m² qui est devenu réellement après les retraits...
  • Annonces Légales·2005 / N°003·page 6·fr
    ... est édifié des constructions revenants aux frères de la partie sa...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 34·fr
    ...ax, à la Société Sport Retail Development, société à responsabilit...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 28·fr
    ...OUF MOHAMED SALA H | | PROG DEVELOP RURAL | SIAI MANANA BENT ALI...
  • Annonces Légales·2004 / N°062·page 20·fr
    ...tabac et fruit situé à la rue Nevers Hammamet. Les oppositions so...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 38·fr
    ...e leurs parts indivises leurs revenant dans les parcelles n° 383 e...
  • Annonces Légales·2006 / N°065·page 28·fr
    ...Tout les 81200/524900 parts indivises revenant à la partie saisie ...
  • Journal Officiel·1978 / N°084·page 34·fr
    ...1) Déclaration faite par le fondateur devant Monsieur le receveur ...
  • Journal Officiel·1980 / N°036·page 17·fr
    ... pour conserver ces gages lui revenant et qui correspond au nom au...
  • Journal Officiel·1994 / N°029·page 8·fr
    ...est chargé des fonctions de receveur régional des finances à Silia...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 29·fr
    ...le Receveur de l'Enregistrement. II Administrateurs : 1° M. Ahme...