49 069 résultats pour ""EVE""
- Journal Officiel·1960 / N°025·page 8·fr...rs qui grèvent ou pourraient grever les dits immeubles. ART. 3. —...
- Annonces Légales·2006 / N°071·page 24·fr...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie (soit ...
- Annonces Légales·2006 / N°073·page 26·fr... au côté-Sud un endroit pour lever la pâte, en plus un vestibule ...
- Journal Officiel·1967 / N°028·page 9·fr...- Les grains petits, mais normaux qui sont à reverser à la masse s...
- Annonces Légales·2011 / N°006·page 56·fr...tre Ridha Guidara au nom du receveur des finances Bir Ali Ben Khli...
- Annonces Légales·2012 / N°069·page 43·fr...La totalité de tous les droits indivis soit 597/75520 lui revenant...
- Journal Officiel·1998 / N°091·page 5·fr...- Lorsque l'un des époux utilise des revenus ou des fonds communs ...
- Journal Officiel·1961 / N°022·page 10·fr...- Les grains petits, mais normaux, qui sont à reverser à la masse,...
- Journal Officiel·1971 / N°008·page 9·fr...— Deux expéditions de la déclaration reçue par Monsieur le receveu...
- Annonces Légales·2009 / N°138·page 20·fr...rs pour la totalité des parts revenant à Fadra Allouche suivant l'...
- Journal Officiel·1977 / N°043·page 37·fr...n sa qualité de tuteur de ses neveux mineurs, les enfants de son f...
- Annonces Légales·2013 / N°041·page 59·fr...tout l'immeuble non immatriculé revenant à la partie saisie sis au...
- Journal Officiel·1966 / N°022·page 44·fr...augmentation de capital, sont devenues sans objet par la nouvelle ...
- Journal Officiel·1968 / N°023·page 19·fr...Salah est nommé tuteur de ses neveux et nièce Mosbah et Yagouta, o...
- Annonces Légales·2009 / N°025·page 44·fr...nord par un immeuble en ruine revenant à la famille Sfar. Mise à ...
- Annonces Légales·2011 / N°124·page 39·fr...toutes les parts indivises, revenant au caution à hauteur de 675.3...
- Annonces Légales·2012 / N°020·page 51·fr...Il s'agit des parts indivis du titre foncier N°115483 devenu 6758 ...
- Annonces Légales·2007 / N°101·page 50·fr...indivises de la parcelle n° 8 revenant au débiteur dans le titre f...
- Journal Officiel·1959 / N°038·page 16·fr...le Receveur de l'Enregistrement et en l'Etude de Maître M. Makni, ...
- Annonces Légales·2010 / N°023·page 30·fr...est devenue 91.704,000 Dinars. Date et lieu de la vente : la vent...