Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 64·fr
    ...Puissance réelle et puissance apparente rendement en téléphonie. C...
  • Annonces Légales·2010 / N°061·page 55·fr
    ...L'étage premier est composé de deux appartements l'un de 350 m² co...
  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 44·fr
    ...t à Rue de Gabès, Immeuble 36, Appartement n° 93, El Mourouj 1, Be...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 43·fr
    ...1134 parts indivis appartenant à la partie saisie dans la propriét...
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 13·fr
    ... de vingt ans, pour procédé et appareil servant à la récupération ...
  • Journal Officiel·1979 / N°032·page 35·fr
    ...Bien appartenant au juif et à l'Ouest : Immeuble Nouri, mesurant s...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 29·fr
    ...Cité El Fath bloc 7 2ème étage appartement 26 Sidi Fathallah Tunis...
  • Annonces Légales·2012 / N°107·page 35·fr
    ...te et à l'est une construction appartenant à des voisins. La parti...
  • Annonces Légales·2015 / N°105·page 28·fr
    ...- A son domicile élu sis appartement n° 11, 1er étage, résidence E...
  • Annonces Légales·2016 / N°025·page 52·fr
    ...les 333,75 parts indivises appartenant aux parties saisies de l'en...
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 58·fr
    ...tout l'immeuble appartenant aux saisis objet des quotes-parts indi...
  • Annonces Légales·2018 / N°025·page 44·fr
    ...ve un 1er étage constitué de 2 appartements le 1er à la dispositio...
  • Journal Officiel·1996 / N°099·page 13·fr
    ...tion des catégories auxquelles appartiennent les différents grades...
  • Annonces Légales·2021 / N°033·page 19·fr
    ... Marsa et en cas de besoin à l'appartement n°29 3ème étage, réside...
  • Annonces Légales·2021 / N°118·page 8·fr
    ...Les oppositions se font dans un délai de 20 jours de l'apparition ...
  • Annonces Légales·2022 / N°039·page 14·fr
    ...9 avenue Habib Bourguiba Tunis appart 14 troisième étage, dans un ...
  • Annonces Légales·2022 / N°108·page 5·fr
    ... de 20 jours de la date de son apparition au JORT. Cet article a é...
  • Annonces Légales·2026 / N°004·page 12·fr
    ...meurant au REZIG Centre Bloc D Appartement 5 Sidi Rezig. Propriét...
  • Journal Officiel·1965 / N°036·page 16·fr
    ...Il appartient aux intéressés d'en prendre connaissance et de formu...
  • Annonces Légales·2008 / N°117·page 24·fr
    ... les fonds de commerce qui lui appartient, avec tous les éléments ...