Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVE""
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 45·fr
    ... plein air et une chambre lui revenant dans une superficie de douz...
  • Journal Officiel·1981 / N°040·page 40·fr
    ...t acte reçu par Monsieur le receveur des finances à Bizerte le 21 ...
  • Journal Officiel·1981 / N°048·page 32·fr
    ...uisition et la vente de tous brevets d'invention et de toutes lice...
  • Journal Officiel·1982 / N°006·page 30·fr
    ...le receveur des Avtes Civilis à Tunis le 28 décembre 1981 sous le ...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 9·fr
    ...me fonctionnaire à l'effet d'élever un ou plusieurs enfants âgés d...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 11·fr
    ...En vertu d'un acte reçu par Monsieur le receveur de l'enregistreme...
  • Annonces Légales·2022 / N°059·page 8·fr
    ...ondant à 1340 parts indivises revenant à la débitrice saisie et si...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 31·fr
    ... dont la principale source de revenus provient de cette activité. ...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 33·fr
    ...N° 306 --- SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE DEVELOPPEMENT ...
  • Journal Officiel·1979 / N°036·page 38·fr
    ...contestations qui pourront s'élever pendant la durée de la société...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 48·fr
    ...- Exploitation de brevets concernant l'agriculture. - Création de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 42·fr
    ...cs ainsi que le droit au bail revenant de la location du local sis...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 12·fr
    ... la convocation remise au contrevenant ou à son domicile. — Le Che...
  • Annonces Légales·2007 / N°103·page 65·fr
    ...Les parts indivises revenant à Mohamed Hédi et Mohamed Taha Ben Sa...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 39·fr
    ...Reçue par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement des Actes Civil...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 21·fr
    ...rs qui grèvent ou pourraient grever les dits immeubles. ART. 3. —...
  • Journal Officiel·1980 / N°046·page 10·fr
    ...t à La Goulette 19, Avenue Roosevelt a vendu à madame Dalila Bent ...
  • Journal Officiel·1987 / N°043·page 6·fr
    ...rs qui grèvent et pourraient grever les immeubles susvisés. Art. ...
  • Annonces Légales·2004 / N°042·page 3·fr
    ...Toutes les 18933/46380 parts indivises revenant aux propriétaires ...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 10·fr
    ...t la perception des impôts et revenus publics, à partir du 1er avr...