Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVE""
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 14·fr
    ..., au lieu de « pour se deverser dans le ghars ... ». La suite san...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 54·fr
    ...t acte reçu par Monsieur le receveur des actes civils à Medjez El ...
  • Annonces Légales·2023 / N°057·page 6·fr
    ...détail des volailles au local revenant au propriétaire Omar Derbel...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 40·fr
    ...Il s'agit de l'ensemble des parts indivises revenant à la société ...
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 52·fr
    ...jet du titre foncier n° 33871 revenant à Mr Hassen Ben Ammar Khrib...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 48·fr
    ...et de versement reçu par le receveur des A.C. à Tunis le 11 novemb...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 21·fr
    ...une somme de 65 millions à prélever sur la marge de rétrocession, ...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 40·fr
    ...Cette déclaration faite par le fondateur a été reçue par le receve...
  • Journal Officiel·1982 / N°014·page 31·fr
    ...toutes ses parts sociales lui revenant dans la société en date du ...
  • Journal Officiel·1991 / N°008·page 12·fr
    ... de la circulation et les contrevenants ; - de centraliser, d'expl...
  • Journal Officiel·1997 / N°048·page 12·fr
    ...# MINISTERE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ## NOMINATION Par décret...
  • Annonces Légales·2019 / N°066·page 18·fr
    ...Les parts indivises revenant au débiteur saisi soient 34/240 dans ...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 7·fr
    ... de la présente loi, tout contrevenant aux dispositions des articl...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 35·fr
    ...t de versement reçue par le Receveur de l'Enregistrement à Sfax, l...
  • Journal Officiel·1974 / N°048·page 29·fr
    ...ateur a été reçue par Mr le Receveur des Actes Civils de Tunis le ...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 34·fr
    ...Mahmoud Ben Ahmed Ghorbel est devenu le seul gérant de la dite Soc...
  • Journal Officiel·1980 / N°078·page 117·fr
    ...Mohamed Drioua, receveur des actes civils à Tunis, premier bureau,...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 58·fr
    ...e et du côté ouest un terrain revenant aux tiers au long de 19.56 ...
  • Annonces Légales·2019 / N°100·page 15·fr
    ...la totalité des 14/32 parts indivises revenants aux débiteurs dans...
  • Annonces Légales·2005 / N°138·page 4·fr
    ...au Nord se trouve un bâtiment revenant aux tiers. De même cette pa...