Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 17·fr
    ...- Régularisation des procédures de convocation. - Modification du ...
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 20·fr
    ...et de la réactivation de l'autorisation d'implantation d'une cimen...
  • Annonces Légales·2013 / N°112·page 48·fr
    ...Les étrangers doivent obtenir au préalable l'autorisation du Mr. L...
  • Annonces Légales·2017 / N°014·page 58·fr
    ...s doivent être menus d'une autorisation préalable exigée par la lo...
  • Annonces Légales·2020 / N°024·page 11·fr
    ...Les étrangers voulant participer doivent présenter une autorisatio...
  • Annonces Légales·2023 / N°057·page 11·fr
    ...(Pour les étrangers l'obtention d'une autorisation du gouverneur a...
  • Annonces Légales·2024 / N°137·page 10·fr
    ...Les étrangers doivent être munis d'une autorisation préalable exig...
  • Annonces Légales·2026 / N°024·page 9·fr
    ...Les étrangers doivent, au préalable, obtenir l'autorisation du Gou...
  • Annonces Légales·2026 / N°048·page 23·fr
    ...trangers doivent obtenir l'autorisation du gouverneur de Sfax. 20...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 21·fr
    ...1) autorisation de dépassement de délai dans la tenue de l'assembl...
  • Annonces Légales·2009 / N°130·page 50·fr
    ... qu'après l'obtention de l'autorisation préalable de Monsieur le g...
  • Annonces Légales·2012 / N°031·page 43·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Annonces Légales·2012 / N°110·page 30·fr
    ...rs doivent être munis de l'autorisation du gouverneur compétent. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°110·page 32·fr
    ...Pour les étrangers l'autorisation du gouverneur compétent est obli...
  • Annonces Légales·2013 / N°006·page 42·fr
    ...r les étrangers, obtenir l'autorisation du gouverneur. 2013X00058...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 25·fr
    ...Il est à préciser qu'aucune séance de régularisation ne sera organ...
  • Annonces Légales·2019 / N°016·page 48·fr
    ...doivent en plus produire l'autorisation préalable de monsieur le g...
  • Annonces Légales·2021 / N°115·page 15·fr
    ...rs doivent être munis de l'autorisation de Mr. le gouverneur compé...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 12·fr
    ... cadre de l'opération de régularisation des participations croisée...
  • Annonces Légales·2007 / N°086·page 28·fr
    ...Les non résidents doivent obtenir au préalable l'autorisation du g...