Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2025 / N°002·page 7·fr
    ...dans un délai de 20 jours de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Annonces Légales·2025 / N°073·page 3·fr
    ...mmerce exploité à la vente des appareils électroniques et autres a...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 13·fr
    ...nstatant l'absence d'infirmité apparente ou cachée, de toute lésio...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 42·fr
    ...Les 2000 parts (2000 m²) dans l'indivision appartenant à la partie...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 46·fr
    ...Ce sont des parts immobilières appartenant aux parties saisies et ...
  • Annonces Légales·2010 / N°154·page 40·fr
    ...élai de 20 jours à partir de l'apparition de présent avis ou JORT....
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 30·fr
    ...Une maison appartenant à Monsieur Louldji Mocata, demeurant au Kra...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 19·fr
    ...- Changement de siège social à Appartement n°11, 3ème étage de l'i...
  • Annonces Légales·2013 / N°001·page 51·fr
    ...° 17699 daté du 25/10/2012, il appartient à toute personne voulant...
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 17·fr
    ...Commerce appareils électroménagers. Durée : 99 ans. Gérant : Hay...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 37·fr
    ... d'un local commercial et d'un appartement au rez-de-chaussée comp...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 43·fr
    ...2017404903SRLB2 Société MATERIELS ET APPAREILLAGE PEDAGOGIQUES - ...
  • Annonces Légales·2005 / N°107·page 17·fr
    ...vendu le fonds de commerce lui appartenant et qu'elle exploite ave...
  • Annonces Légales·2005 / N°153·page 21·fr
    ...Hammamet avenue Hédi Nouira et appartenant à la société TUNISOTEL ...
  • Annonces Légales·2006 / N°093·page 21·fr
    ... a cédé 800 parts sociales lui appartenant en toute propriété dans...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 49·fr
    ...mmeuble Narjes n° 6 4ème étage Appartement n° 9 El Menzeh 6, la to...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 50·fr
    ...Les parts indivises appartenant à la partie saisie Mekki Mhirsi co...
  • Annonces Légales·2009 / N°149·page 43·fr
    ...t le fonds de commerce qui lui appartient sis à Avenue 18 Janvier ...
  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 27·fr
    ...Immeuble YAICHE Appartement A4 Rue Lac Victoria, Les Berges du Lac...
  • Journal Officiel·1983 / N°054·page 6·fr
    ...— Au cas où l'enquête publique fait apparaître la nécessité de mod...