Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Annonces Légales·2019 / N°034·page 34·fr
    ...sement de 1 006 522,056 a été effectué en 2017 pour corriger VN de...
  • Journal Officiel·2017 / N°034·page 15·fr
    ...L'indemnité effective revenant à chaque agent est calculée sur la ...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 9·fr
    ...2°) — Au terme de la cinquième année, l'étudiant doit effectuer un...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 15·fr
    ...Cette sous-location doit être effectuée après accord de la directi...
  • Journal Officiel·2015 / N°048·page 28·fr
    ...le paiement entre résidents s'effectuant en monnaie tunisienne. A...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 26·fr
    ...Ils effectuent les études d'organisation et d'effectifs dans les s...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 5·fr
    ...Le recouvrement des cotisations s'effectuera dans les conditions f...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 50·fr
    ...Lorsqu'il y a lieu d'effectuer une analyse hors site, les échantil...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 13·fr
    ...Le médecin de travail de l'entreprise effectuera l'examen médical ...
  • Journal Officiel·2018 / N°074·page 32·fr
    ...2 - La mise en application de cet organigramme s'effectue sur la b...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 15·fr
    ...L'évaluation de l'action de la société SOTIPAPIER a été effectuée ...
  • Journal Officiel·1963 / N°010·page 8·fr
    ...Bécében Ali El Aroui, en qualité de propriétaire, sera effectué le...
  • Journal Officiel·2006 / N°037·page 16·fr
    ...L'artisan bijoutier peut demander au bureau de la garantie d'effec...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 11·fr
    ...on de la zone franc peuvent s'effectuer avec paiement ou sans règl...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 17·fr
    ...actif du prestataire concerné effectué dans les trois mois précéda...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 29·fr
    ...montant des apports ci-dessus effectuels. ☐ - Il est divisé en 5.0...
  • Annonces Légales·2010 / N°130·page 25·fr
    ... intérêts à partir de la date effective de sa souscription et libé...
  • Journal Officiel·2004 / N°060·page 17·fr
    ...RECETTES REALISEES | DEPENSES EFFECTUEES | DIFFERENCE | | --- | -...
  • Journal Officiel·2000 / N°036·page 14·fr
    ...tions des ventes pouvant être effectuées en Tunisie par les entrep...
  • Annonces Légales·2017 / N°034·page 16·fr
    ... intérêts à partir de la date effective de sa souscription et libé...