Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·2024 / N°085·page 32·fr
    ...Le chargé de diriger le ministère des affaires culturelles Moncef ...
  • Journal Officiel·2008 / N°005·page 189·fr
    ...Elle est chargée dans ce cadre, de l'exercice de la tutelle admini...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 26·fr
    ...### PARCELLES IMMATRICULEES | N° d'ordre des parcelles | N° des ...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 48·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Une route et un lycée secondaire. A...
  • Journal Officiel·1977 / N°023·page 17·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 47·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 11·fr
    ...- elle doit être adaptée aux besoins de l'activité à exercer de po...
  • Journal Officiel·1977 / N°031·page 13·fr
    ...- Qu'elle est sa propriété exclusive. - Qu'elle n'est grevée d'auc...
  • Journal Officiel·2010 / N°042·page 10·fr
    ...velle du gouvernorat de Gabès, approuvé par le conseil de tutelle ...
  • Journal Officiel·1988 / N°012·page 3·fr
    ...— La tutelle de l'Etat sur les terres collectives est exercée sous...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 17·fr
    ...« Melk Mami et Melouka »; b) Qu'elle est sa propriété et celle de...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 27·fr
    Niveau de connaissances professionnelles : Diplôme d'aptitude pro...
  • Journal Officiel·2021 / N°057·page 47·fr
    ...| 321 conforme à la parcelle A du plan TPD n°89806 | Non immatricu...
  • Annonces Légales·2018 / N°096·page 47·fr
    ...ParcellesN°975-976et 977 | 81861 | | --- | --- | --- | --- | --- ...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 35·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·2021 / N°098·page 17·fr
    ...Le ministre de l'emploi et de la formation professionnelle Nasredd...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 33·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 16·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 16·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive ; c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1978 / N°080·page 33·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée « Dar Essaâda », Qu'elle e...