Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
155 821 résultats pour ""EXE""
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 43·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport d'activité de l'exercice 2008,...
  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 27·fr
    ...Affectation des résultats de l'exercice 2010; 6. Formalités de pub...
  • Annonces Légales·2016 / N°084·page 41·fr
    ...3- Approbation des dits rapports et des états financiers de l'exer...
  • Annonces Légales·2006 / N°035·page 36·fr
    ...3/ soumission des états financiers se rapportant à l'exercice 2005...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 34·fr
    ...Le dépôt de deux exemplaires de ces documents ont été effectués au...
  • Annonces Légales·2022 / N°130·page 14·fr
    ...8- Affectation des résultats des exercices 2019, 2020 et 2021. 9- ...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 75·fr
    ... des sommes distribuables de l'exercice clos | 25,144.028 | 115,84...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 19·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice 2013; - Approbat...
  • Annonces Légales·2025 / N°040·page 22·fr
    ...1- Lecture du rapport du Conseil d'Administration relatif à l'exer...
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 40·fr
    ...- D'exercer tous les privilèges du titulaire de la licence de pilo...
  • Annonces Légales·2017 / N°118·page 20·fr
    17703341, n° de quittance M056190, dont deux exemplaires ont été d...
  • Annonces Légales·2021 / N°049·page 3·fr
    ...2) Lecture des rapports du commissaire aux comptes sur l'exercice ...
  • Journal Officiel·2017 / N°002·page 52·fr
    ...ne — 6 janvier 2017 N° 2 # ANNEXE V ## Dispositions particulière...
  • Journal Officiel·2013 / N°063·page 8·fr
    Liste des adjoints techniques exerçant aux communes de Megrine – E...
  • Annonces Légales·2010 / N°068·page 53·fr
    ...Approbation des états financiers de l'exercice 2009. 4. Quitus aux...
  • Annonces Légales·2017 / N°124·page 33·fr
    ...Affectation des résultats de l'exercice 2016 9. Fixation du montan...
  • Annonces Légales·2013 / N°141·page 23·fr
    ...- L'affectation des résultats des exercices 2011 et 2012. 2013G04...
  • Annonces Légales·2016 / N°041·page 43·fr
    ...- Lecture du rapport du conseil d'administration relatif à l'exerc...
  • Annonces Légales·2015 / N°067·page 55·fr
    ...Lecture du rapport du Conseil d'Administration relatif à l'exercic...
  • Annonces Légales·2017 / N°054·page 60·fr
    ...6- Quitus aux administrateurs pour leur gestion relative à l'exerc...