Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 98·fr
    ..."Technicien en gestion technique centralisée" | III | | Structur...
  • Annonces Légales·2017 / N°102·page 44·fr
    ...5- Interdiction à la société bénéficiaire du règlement judiciaire ...
  • Annonces Légales·2025 / N°173·page 21·fr
    ...Les personnes désireuses de participer doivent retirer le cahier d...
  • Annonces Légales·2025 / N°087·page 14·fr
    ...1) Société Tunisienne D'électricité «TUNEL», SARL, dont le siège s...
  • Journal Officiel·2019 / N°017·page 10·fr
    ...| Le périmètre public irrigué | La superficie | Valeur des contri...
  • Annonces Légales·2004 / N°129·page 3·fr
    ...Détermination des superficies : Longueur de l'immeuble 26 mètres, ...
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 18·fr
    d'une superficie de 20 m² *un garage ouvrant à l'est sur la route ...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 56·fr
    ..."dans les trente jours de la publication au journal Officiel de l'...
  • Journal Officiel·2018 / N°078·page 38·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 28 septembre 2018 N...
  • Journal Officiel·2025 / N°053·page 37·fr
    ...2 - La superficie totale des parcelles appartenant à un même propr...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 13·fr
    ...A l'égard des créanciers domiciliés hors du territoire Tunisien, c...
  • Journal Officiel·2007 / N°073·page 13·fr
    ...Le présent arrêté sera publié au journal officiel de la république...
  • Annonces Légales·2016 / N°116·page 37·fr
    ...Domiciliation élue à l'étude de son avocate maître Ellili Wassila ...
  • Journal Officiel·2000 / N°060·page 7·fr
    ...– La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2004 / N°115·page 3·fr
    ...Tout participant aux enchères doit auparavant être assisté par un ...
  • Annonces Légales·2019 / N°080·page 14·fr
    bâti sur la totalité de la superficie du Titre foncier sous forme ...
  • Journal Officiel·2023 / N°115·page 9·fr
    ...4 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la Républ...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 62·fr
    ...Pour les étrangers, ne peuvent participer aux enchères qu'après l'...
  • Journal Officiel·2025 / N°073·page 1·fr
    since 1860 Signature numérique de IMPRIMERIE OFFICIELL DE LA REPU...
  • Annonces Légales·2008 / N°125·page 42·fr
    ...composé du bureau du médecin de superficie de 25.50m², une salle d...