Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2013 / N°078·page 13·fr
    ...acquisition des 101/648 parts indivises du titre foncier n° 71631 ...
  • Annonces Légales·2015 / N°023·page 30·fr
    ...La totalité des 567,455/3833 parts indivises faisant partie du tit...
  • Annonces Légales·2013 / N°097·page 22·fr
    ...--- Parts indivises à vendre : Les 193,70 indivis du TF n° 28820 ...
  • Annonces Légales·2015 / N°058·page 56·fr
    ...Lecture des rapports des commissaires aux comptes individuels et c...
  • Annonces Légales·2019 / N°060·page 19·fr
    ... aux comptes pour les comptes individuels arrêtés au 31/12/2018; -...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 5·fr
    ...— Sont considérés, comme objets indivisibles de poids ou dimension...
  • Annonces Légales·2010 / N°077·page 38·fr
    ...Les parts indivises représentant la moitié de la propriété non imm...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 52·fr
    ...ation et des états financiers individuels et consolidés pour l'exe...
  • Annonces Légales·2012 / N°049·page 43·fr
    ...Parts Indivises à vendre : Les 790 indivises du TF N° 13546 Tunis/...
  • Annonces Légales·2017 / N°053·page 52·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et des états financie...
  • Annonces Légales·2019 / N°072·page 23·fr
    ...Présentation des états financiers individuels et consolidés relati...
  • Annonces Légales·2008 / N°060·page 46·fr
    ...Des provisions spécifiques sont constituées individuellement sur l...
  • Annonces Légales·2015 / N°058·page 54·fr
    ...robation des états financiers individuels arrêtés au 31 décembre 2...
  • Annonces Légales·2016 / N°048·page 44·fr
    ...1/ 126 parts dans l'indivision dans le bien immobilier objet du ti...
  • Annonces Légales·2020 / N°059·page 11·fr
    Les parts indivises objet de la vente consistent en une maison au ...
  • Annonces Légales·2020 / N°004·page 14·fr
    ...987 parts indivises de l'immeuble sis à rue Fadhel Ben Achour Jdai...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 31·fr
    ...t par moitiés entr'eux dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 10·fr
    ...En qualité de propriétaires dans l'indivision et en proportions no...
  • Journal Officiel·1984 / N°068·page 6·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 59·fr
    ...lé | 03h 51a 00ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...