Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·2019 / N°103·page 26·fr
    ...Article premier - Est institué, un permis de prospection d'hydroca...
  • Journal Officiel·1997 / N°082·page 7·fr
    ... qualifications | Expérience | Missions | | --- | --- | --- | ---...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 4·fr
    ...1ère Commission : Administrateurs Principaux 2ème Commission : Adm...
  • Journal Officiel·1987 / N°015·page 22·fr
    ...| 1) Salah Ben Khalifa Ben Ali Missaoui 2) Son frère germain Belga...
  • Journal Officiel·2010 / N°046·page 20·fr
    ...oits et obligations dans le permis de recherche de substances miné...
  • Annonces Légales·2018 / N°016·page 31·fr
    années 2015-2016 ainsi la nomination de Bassem Aissa commissaire a...
  • Journal Officiel·2021 / N°060·page 15·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Kamel Bezzaouia, professe...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 15·fr
    ...La mise en demeure doit indiquer les infractions commises par l'im...
  • Journal Officiel·2009 / N°022·page 13·fr
    ...5- Considérant que le projet soumis a pour objet de modifier et co...
  • Journal Officiel·1998 / N°104·page 89·fr
    ...tal des Expenses | | 12 | Commissariat Régional à la Jeunesse et...
  • Journal Officiel·1991 / N°032·page 8·fr
    ...--- # MINISTERE DE L'ECONOMIE NATIONALE ## PERMIS DE RECHERCHE ...
  • Journal Officiel·2012 / N°067·page 13·fr
    ...Monsieur Sadok Missaoui, ingénieur principal, est chargé des fonct...
  • Journal Officiel·2022 / N°011·page 17·fr
    Le dit permis comporte un seul périmètre élémentaire, soit 400 hec...
  • Journal Officiel·2024 / N°083·page 4·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de premier délégué à compter du 28 ma...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 29·fr
    ...La commission ne peut siéger qu'avec cinq de ses membres au minimu...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 22·fr
    ...Ces états doivent être accompagnés de l'avis des commissaires aux ...
  • Annonces Légales·2016 / N°136·page 40·fr
    ...La mise à prix est fixée à 120.300.000 DT outre les frais de pours...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 221·fr
    ... aux Etablissements Publics soumis au code de la comptabilité publ...
  • Journal Officiel·2017 / N°070·page 33·fr
    ...Vu l'arrêté du 25 octobre 2005, portant création de commissions ad...
  • Journal Officiel·2017 / N°071·page 33·fr
    ...Vu l'arrêté du 25 octobre 2005, portant création de commissions ad...