Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·2006 / N°086·page 6·fr
    ...2 - La superficie totale des parcelles appartenant à un même propr...
  • Annonces Légales·2025 / N°150·page 6·fr
    ...dans un délai de 20 jours de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 33·fr
    ...nq cent parts sociales qui lui appartiennent dans le capital de la...
  • Annonces Légales·2008 / N°060·page 33·fr
    ...0 172.000 (dont les deux parts appartenants au saisi Hafedh Fendri...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 26·fr
    ...hmed ALOULOU immeuble Iskander appartement n° 13-3000 Sfax. 2009B...
  • Annonces Légales·2010 / N°082·page 40·fr
    ...igine n° 20647 s'agissant d'un appartement de 70m², contenant le s...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 52·fr
    ...cie de 170 m² consistant en un appartement à usage de bureaux n° 2...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 28·fr
    ...Dar Lakhoua, consistant en une maison, un appartement et deux débi...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 19·fr
    ...3, Rue Obeira, 1er étage Appartement 3 - Les Berges du Lac 1053 Tu...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 44·fr
    ...r, résidente route Gremda km 7 appartement Bouricha centre Sahnoun...
  • Journal Officiel·1979 / N°009·page 33·fr
    ...Passage privé appartenant à Mabrouka Trabelsi et au-delà P. BICSEM...
  • Journal Officiel·1983 / N°006·page 29·fr
    ..., constituée par deux niveaux, appartenant à la partie saisie, ren...
  • Annonces Légales·2014 / N°139·page 42·fr
    ... de 20 jours de la date de son apparition au JORT. Cet avis a été...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 49·fr
    ... de 20 jours de la date de son apparition au Jort. Cet avis a été ...
  • Annonces Légales·2026 / N°036·page 12·fr
    ...² construit au-dessus un étage appartenant au poursuivant, la supe...
  • Journal Officiel·2019 / N°010·page 7·fr
    ...s ou de ressources économiques appartenant aux personnes, organisa...
  • Annonces Légales·2005 / N°016·page 7·fr
    ...1) La cession de toutes les parts sociales appartenant à Monsieur ...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 37·fr
    ...dus pour donner tous les biens appartenant à la société Novamac à ...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 32·fr
    ...Maison arabe appartenant à M. Mahmoud El Kefi. Le présent avis fe...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 41·fr
    ... de sellerie-bourrellerie leur appartenant aux numéros 14 et 16, r...