51 083 résultats pour ""5 M""
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- Annonces Légales·2007 / N°026·page 61·frl'huissier sur les 2/3 situé à route Menzel Chaker Km 5.5 Markez M...
- Journal Officiel·1970 / N°047·page 13·fr...Salah Cherif, à compter du 5 mars 1970 Sayed Ben Khelifa Basly, à ...
- Annonces Légales·2008 / N°028·page 46·fr...raordinaire en date à Sfax du 15 mars 2008, enregistré à la --- ...
- Annonces Légales·2008 / N°036·page 44·fr...is au sud 124 m puis à l'est 135 m ou en arrive au point du départ...
- Annonces Légales·2008 / N°040·page 64·fr...consiste en un terrain nu de 605 m² délimité au sud par Drira Abde...
- Annonces Légales·2008 / N°058·page 39·fr...instance de Sousse en date du 15 mai 2008. Suite à la requête en ...
- Journal Officiel·1979 / N°004·page 7·fr...e; Vu le décret N° 78-284 du 15 mars 1978, instituant le grand pr...
- Annonces Légales·2013 / N°069·page 29·fr... le n° d'enregistrement 13201965 Mr Khaled Ben Rchid Ben Abderrahm...
- Annonces Légales·2014 / N°031·page 14·fr... première instance de Tunis le 5 mars 2014 sous le n°D0130262013, ...
- Annonces Légales·2016 / N°154·page 48·fr...nt du Sud au Nord de l'est 21.95 m et de l'ouest 22.20 m et de l'E...
- Journal Officiel·2001 / N°100·page 9·fr...Sa durée de réalisation est fixée à 5 mois à compter de la date de...
- Journal Officiel·1967 / N°018·page 24·fr...aire qui aura lieu le vendredi 5 mai 1967 à 11 heures au local de ...
- Journal Officiel·1979 / N°053·page 29·fr...Par acte sous seing privé en date du 15 mars 1979 enregistré à Sfa...
- Annonces Légales·2011 / N°154·page 54·fr...9 n° d'enregistrement n° 0803715 moyennant un montant de loyer men...
- Journal Officiel·1980 / N°022·page 25·fr... 1980, enregistré à Tunis, le 25 mars 1980, volume 843, série ter,...
- Annonces Légales·2012 / N°027·page 45·fr...Borj Khefacha B-3-15 Monastir. Les demandeurs poursuivants : - R...
- Annonces Légales·2012 / N°076·page 53·fr... Vu la loi n°95-34 du 17/4/1995 modifiée par la loi : N°63 du 15/...
- Annonces Légales·2012 / N°080·page 40·fr...nce Sousse quittance n° MO 11515 Madame Ben Lamine Mariem titulair...
- Annonces Légales·2012 / N°150·page 39·fr...n° 12202128, quittance n°M042945 Madame Chérif Salwa CIN n°0106867...