Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 6·fr
    ... privative, conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 8·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 9·fr
    ...est confirmé par une lettre précisant les fonctions du travailleur...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 48·fr
    ...Affaire n°147 Par décision rendu par le juge chargé de distributi...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 18·fr
    ...1158026M Suivant le procès-verbal de la décision collective extra...
  • Journal Officiel·1987 / N°079·page 6·fr
    ...t accordé à l'entreprise par décision conjointe du ministre du pla...
  • Annonces Légales·2015 / N°142·page 42·fr
    ...e de la ville de Ksar Helal précisément de la place connue sous «E...
  • Journal Officiel·2002 / N°008·page 9·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 52·fr
    ...liant Tunis à El Mhamdia et précisément à la cité des collines rue...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 28·fr
    ...a Société avec les pouvoirs précisés dans l'acte de Société. Les ...
  • Annonces Légales·2011 / N°020·page 20·fr
    ...B112342001 Suivant la décision unanime des associés de la société...
  • Journal Officiel·1985 / N°015·page 7·fr
    ...ées par cette assemblée, les décisions prises et les actes accompl...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 29·fr
    .../3/2015 sous n°201513920 les décisions suivantes : Article 1 : mo...
  • Journal Officiel·2004 / N°029·page 20·fr
    ...Les contestations sont consignées, ainsi que la décision y afféren...
  • Annonces Légales·2025 / N°022·page 10·fr
    ... quartier résidentiel, plus précisément dans une rue qui diverge d...
  • Journal Officiel·2000 / N°012·page 56·fr
    ...es fonctions décrivant avec précision les attributions relevant de...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 21·fr
    ... à l'effet de réaliser cette décision. Usant des pouvoirs qui lui ...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 49·fr
    ...76.576d.500), en vertu de la décision du tribunal de 1ère instance...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 23·fr
    ...6, Avenue Habib Bourguiba - TUNIS Suite à la décision du conseil ...
  • Annonces Légales·2017 / N°120·page 41·fr
    ...t du prix initial de 40% par décision du tribunal prise le 14/9/20...