Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Journal Officiel·1978 / N°027·page 16·fr
    ... Vu la loi N° 68-12 du 3 juin 1968, fixant le statut général des ...
  • Journal Officiel·1978 / N°046·page 33·fr
    ...stance de Monastir, sous le N° 196 en date du 6 juin 1978, il a ét...
  • Annonces Légales·2011 / N°059·page 6·fr
    ...1196488 DPM 000. 2011B00679SRLB1 Constitution d'une S.A.R.L Sui...
  • Annonces Légales·2011 / N°114·page 41·fr
    ...2011S01964SRLB2 Société Tunisienne d'Exploitation des Carrières ...
  • Annonces Légales·2012 / N°072·page 32·fr
    ... Avril 2012 sous le numéro 201219628. Il a été décidé l'approbati...
  • Journal Officiel·1984 / N°075·page 17·fr
    ... instance de Tunis, le 10 juin 1961. Objet Social : La Société a ...
  • Annonces Légales·2014 / N°144·page 11·fr
    ...1373196 H/N/M/000** Par acte sous seing privé, daté du 3/11/2014,...
  • Journal Officiel·1991 / N°048·page 3·fr
    ...ne; - Vu l'arrêté du 8 octobre 1962, relatif aux travaux de photog...
  • Annonces Légales·2016 / N°052·page 56·fr
    ...la totalité du titre foncier n° 28196 Sousse d'une superficie de 7...
  • Annonces Légales·2016 / N°117·page 36·fr
    ...2016X01961FCCC3 ## Résiliation contrat de location d'un fonds de ...
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 19·fr
    ...Par décret n° 94-1960 du 20 septembre 1994. Monsieur Mehdi Zaâfou...
  • Journal Officiel·2002 / N°037·page 11·fr
    ...cret-loi n° 64-3 du 20 février 1964, relatif à l'immatriculation f...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 11·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 10 Mai 1960 645 Ap...
  • Annonces Légales·2006 / N°007·page 23·fr
    ...is B 1-2 Montplaisir Tunis RC 119622003 Suivant procès-verbal de ...
  • Journal Officiel·1966 / N°028·page 5·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 28 Juin 1966 1007 ...
  • Annonces Légales·2007 / N°081·page 8·fr
    ...033947, enregistrement n° 07503196, et après dépôt d'une copie au ...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 19·fr
    ... n° 07512870, quittance n° M015196, dont deux exemplaires ont été ...
  • Annonces Légales·2008 / N°025·page 20·fr
    ...Sousse le 12 mars 2008 n° 087041960 quittance n° 8175, dont deux e...
  • Annonces Légales·2014 / N°016·page 50·fr
    ...904255), tunisien, né le 19/10/1965 à Sidi Boubakar, El Fahs, Zagh...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 4·fr
    ...nis le 14/3/2016 sous le n°16501963, quittance 2720, dont deux exe...