Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1978 / N°031·page 32·fr
    ... à la subdivision de l'habitat appartenant au Ministère de l'Équip...
  • Journal Officiel·1979 / N°003·page 5·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 47·fr
    ...a) Des ouvrages aménagées par l'État et lui appartenant comportant...
  • Annonces Légales·2012 / N°012·page 17·fr
    ...Résidence Diar Ez-zahra Bloc G Appartement 5 Ezzahra 2034. L'arti...
  • Journal Officiel·1980 / N°073·page 46·fr
    ...un terrain appartenant aux héritiers Mustapha Ben Slimane Hamza, à...
  • Annonces Légales·2012 / N°081·page 18·fr
    ...La totalité des parts indivises appartenant à la partie saisie de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°116·page 37·fr
    ...arine le fonds de commerce lui appartenant composé de ses éléments...
  • Annonces Légales·2014 / N°131·page 20·fr
    ...tes les parts sociales qui lui appartiennent et relatif à la socié...
  • Annonces Légales·2014 / N°147·page 34·fr
    ...ns un délai de 20 jours de son apparition au Jort. 2014S03482FCCC...
  • Journal Officiel·1993 / N°006·page 7·fr
    ...s que totalement exportatrices appartenant aux secteurs suivants :...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 43·fr
    ...Il a été convenu la cession d'un fonds de commerce appartenant à A...
  • Annonces Légales·2018 / N°068·page 33·fr
    ... de la vente des biens meubles appartenant à la société Ayed de Co...
  • Annonces Légales·2019 / N°116·page 8·fr
    ... de 20 jours de la date de son apparition au JORT. 2019S01453FCCC...
  • Journal Officiel·2004 / N°046·page 19·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2008 / N°092·page 21·fr
    ...Les médecins appartenant au grade de médecin spécialiste principal...
  • Annonces Légales·2024 / N°150·page 15·fr
    ...Monsieur Adel Ben Habib AGREBI CIN N° 01533627 demeurant à l'appar...
  • Annonces Légales·2004 / N°021·page 2·fr
    ...- Lieu de l'immeuble, appartement n° 27, escalier n° 14, groupe El...
  • Annonces Légales·2006 / N°104·page 49·fr
    ... d'adjudication de l'immeuble appartenant à Monsieur Mouldi Ben S...
  • Annonces Légales·2007 / N°001·page 46·fr
    ...meuble Intilaka 2 - 6ème étage appartement 7 Sfax, dans un délai d...
  • Annonces Légales·2009 / N°072·page 25·fr
    ...Le premier étage est composé de 2 appartements identique de 3 pièc...