Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Journal Officiel·1995 / N°017·page 5·fr
    ...5, fixant les conditions d'inscription, le régime des études et la...
  • Annonces Légales·2019 / N°056·page 11·fr
    ...Descriptif de l'immeuble : une villa à usage d'habitation de 128 m...
  • Journal Officiel·1999 / N°011·page 9·fr
    ...- La date de clôture de la liste d'inscription des candidatures es...
  • Annonces Légales·2008 / N°086·page 11·fr
    ... intégralement lors de la souscription. - La démission de Mr Salem...
  • Annonces Légales·2008 / N°137·page 20·fr
    ...e la propriété foncière de description et de délimitation. 2008T0...
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 10·fr
    Les fonds provenant de la souscription seront logés auprès de la B...
  • Annonces Légales·2009 / N°139·page 39·fr
    ...Description et consistance du bien : Il se compose de 2 parcelles...
  • Annonces Légales·2010 / N°060·page 37·fr
    ... 230 000 dinars et par la souscription et libération de 23 000 par...
  • Journal Officiel·1978 / N°065·page 44·fr
    ...e 1978 — De la liste des souscripteurs en date du 20 septembre 19...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 40·fr
    ... dinars, conformément aux prescriptions de l'article 49 du Code de...
  • Annonces Légales·2013 / N°059·page 54·fr
    ...partir de 9 heure à la circonscription des ventes immobilières au ...
  • Journal Officiel·1984 / N°074·page 26·fr
    ...3) déclaration de souscription et de versement du 8 novembre 1984 ...
  • Annonces Légales·2015 / N°130·page 10·fr
    ...Terre Laroussi prêt circonscription cité Essalem Kairouan. Durée ...
  • Annonces Légales·2018 / N°039·page 34·fr
    ...0) jours suivant la date d'inscription de cette déclaration au Jou...
  • Journal Officiel·2007 / N°026·page 13·fr
    ...3 - La date de clôture du registre d'inscription est fixée au 7 av...
  • Annonces Légales·2023 / N°022·page 10·fr
    ...(suivant description de l'expert) Un terrain nu objet du titre fon...
  • Annonces Légales·2010 / N°132·page 46·fr
    ...d ibnou El Walid Jendouba Description de l'immeuble d'adjudicatio...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 11·fr
    ...Chaque annuité fera l'objet d'une inscription obligatoire en dépen...
  • Annonces Légales·2018 / N°004·page 58·fr
    ...Ordonne au greffe du tribunal l'inscription d'un extrait du présen...
  • Annonces Légales·2024 / N°081·page 14·fr
    ... au droit préférentiel de souscription ; 6- Pouvoirs pour formalit...