Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 14·fr
    ...Il est chargé d'exécuter les décisions du Conseil et de représente...
  • Annonces Légales·2015 / N°022·page 62·fr
    ...re instance de Monastir Par décision de Monsieur le juge commissa...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 22·fr
    ...rma Service ont approuvé les décisions suivantes : 1/ La cession ...
  • Annonces Légales·2022 / N°139·page 3·fr
    ...la publication au JORT de la décision d'augmentation du capital, a...
  • Journal Officiel·1981 / N°004·page 20·fr
    ...Suivant décision d'assemblée en date du 10 janvier 1981 enregistré...
  • Annonces Légales·2022 / N°024·page 11·fr
    ...baissement de 40% suite à la décision du président de la chambre d...
  • Annonces Légales·2006 / N°068·page 12·fr
    ...sport Mnihla - SARL Suivant décision de l'assemblée générale extr...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 54·fr
    ...ers Affaire n° 97/2008 Par décision du juge chargé de la réparti...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 59·fr
    ...Il appert que les décisions prises par l'Assemblée Générale Extrao...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 47·fr
    ...RIES SLIM LE KEF Suite à la décision de l'assemblée générale extr...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 72·fr
    ...irecteur Général Suivant la décision de l'assemblée générale ordi...
  • Journal Officiel·1982 / N°006·page 28·fr
    ...nars à 5.000.000 de Dinars Décision : En vertu des pouvoirs qui ...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 37·fr
    ...» Km 5, Route du Mornag Sidi Fathallah, TUNIS Suite à la décision...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 32·fr
    ...Francis Pierre Delmas de ses fonctions de gérant de la société FDP...
  • Journal Officiel·1995 / N°064·page 8·fr
    ...- Sont confirmées les décisions du conseil de gestion de la collec...
  • Journal Officiel·2004 / N°026·page 13·fr
    ...Il est habilité à prendre les décisions relevant de ses attributio...
  • Journal Officiel·2005 / N°098·page 5·fr
    ...que nature que ce soit, sauf décision contraire du jury de l'exame...
  • Annonces Légales·2024 / N°106·page 9·fr
    ...Sidi Bouali 4040 Sousse Tunisie En vertu d'une décision du Tribun...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 8·fr
    ...es mises en compétition, et précise les spécialités pour lesquelle...
  • Annonces Légales·2005 / N°163·page 6·fr
    ...millimes (12.983 d 325 après décision de réduction au taux de 15% ...