49 069 résultats pour ""EVe""
- Annonces Légales·2008 / N°060·page 34·fr...Toute la part (21/120) revenant au saisi indivise dans l'immeuble ...
- Annonces Légales·2014 / N°150·page 45·fr...Boulila Thouraya, au nom de receveur des finances Gremda. Suite à...
- Journal Officiel·1989 / N°073·page 13·fr...que le nombre d'autorisations revenant aux transporteurs de chacun...
- Journal Officiel·1993 / N°047·page 13·fr...s normales de l'agence, - les revenus ayant le caractère de recett...
- Annonces Légales·2017 / N°128·page 24·fr...t de versement devant Mr le Receveur de l'Enregistrement des Actes...
- Journal Officiel·2001 / N°013·page 7·fr...ources et visant à assurer un revenu minimum. Sous chapitre 2 # ...
- Journal Officiel·1960 / N°008·page 17·fr...ui, a été nommé tuteur de ses neveux mineurs, Ahmed et Lahbib, fil...
- Journal Officiel·1968 / N°052·page 16·fr...ée au Bureau de Monsieur le Receveur des Actes Civils à Tunis le 2...
- Annonces Légales·2022 / N°109·page 10·fr...toutes les parts indivises, soient 510/1068 parts revenant à la pa...
- Journal Officiel·1981 / N°009·page 32·fr... été dissoute le dit Café est revenu au premier dénommé. Les oppo...
- Journal Officiel·1969 / N°026·page 30·fr...ation reçue par Monsieur le Receveur des Actes Civils de Tunis, ai...
- Journal Officiel·1970 / N°042·page 36·fr... pour retirer les sommes leur revenant dans les répartitions qui s...
- Journal Officiel·1981 / N°019·page 36·fr...a été reçue par Monsieur le Receveur des Actes Civils de Tunis le ...
- Journal Officiel·1999 / N°089·page 75·fr...dans leur nouveau garde, soit reversés dans leur garde précédent e...
- Annonces Légales·2025 / N°036·page 3·fr... la société Cosmos FOOD & BEVERAGE SARL, M.F : 1860158/Q, repr...
- Annonces Légales·2005 / N°190·page 6·fr...Toutes les 1649 parts indivises revenant à la partie saisie dans l...
- Annonces Légales·2008 / N°128·page 14·fr...itial de l'immeuble saisi est devenu à la somme de cent vingt neuf...
- Annonces Légales·2009 / N°157·page 35·fr...nant connu au nom commercial "REVELLA" destiné à préparer le Pizza...
- Annonces Légales·2012 / N°079·page 38·fr...Il est devenu d'un montant du vingt, un mille cent vingt six dinar...
- Annonces Légales·2013 / N°098·page 31·fr...La totalité des pars indivises revenant aux héritiers de feu Houci...