Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2008 / N°060·page 34·fr
    ...Toute la part (21/120) revenant au saisi indivise dans l'immeuble ...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 45·fr
    ...Boulila Thouraya, au nom de receveur des finances Gremda. Suite à...
  • Journal Officiel·1989 / N°073·page 13·fr
    ...que le nombre d'autorisations revenant aux transporteurs de chacun...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 13·fr
    ...s normales de l'agence, - les revenus ayant le caractère de recett...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 24·fr
    ...t de versement devant Mr le Receveur de l'Enregistrement des Actes...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 7·fr
    ...ources et visant à assurer un revenu minimum. Sous chapitre 2 # ...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 17·fr
    ...ui, a été nommé tuteur de ses neveux mineurs, Ahmed et Lahbib, fil...
  • Journal Officiel·1968 / N°052·page 16·fr
    ...ée au Bureau de Monsieur le Receveur des Actes Civils à Tunis le 2...
  • Annonces Légales·2022 / N°109·page 10·fr
    ...toutes les parts indivises, soient 510/1068 parts revenant à la pa...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 32·fr
    ... été dissoute le dit Café est revenu au premier dénommé. Les oppo...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 30·fr
    ...ation reçue par Monsieur le Receveur des Actes Civils de Tunis, ai...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 36·fr
    ... pour retirer les sommes leur revenant dans les répartitions qui s...
  • Journal Officiel·1981 / N°019·page 36·fr
    ...a été reçue par Monsieur le Receveur des Actes Civils de Tunis le ...
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 75·fr
    ...dans leur nouveau garde, soit reversés dans leur garde précédent e...
  • Annonces Légales·2025 / N°036·page 3·fr
    ... la société Cosmos FOOD & BEVERAGE SARL, M.F : 1860158/Q, repr...
  • Annonces Légales·2005 / N°190·page 6·fr
    ...Toutes les 1649 parts indivises revenant à la partie saisie dans l...
  • Annonces Légales·2008 / N°128·page 14·fr
    ...itial de l'immeuble saisi est devenu à la somme de cent vingt neuf...
  • Annonces Légales·2009 / N°157·page 35·fr
    ...nant connu au nom commercial "REVELLA" destiné à préparer le Pizza...
  • Annonces Légales·2012 / N°079·page 38·fr
    ...Il est devenu d'un montant du vingt, un mille cent vingt six dinar...
  • Annonces Légales·2013 / N°098·page 31·fr
    ...La totalité des pars indivises revenant aux héritiers de feu Houci...