Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 8·fr
    ...# Ministère du Plan ## FONDS DE DEVELOPPEMENT RURAL INTEGRE Décr...
  • Annonces Légales·2017 / N°130·page 51·fr
    ...ls ainsi que le droit au bail revenant de la location du lieu sis ...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 47·fr
    ...e à laquelle l'absorption est devenue définitive et dans tous les ...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 25·fr
    ...D'une part indivise d'un quart (1/4) revenant à Monsieur Edmond Ab...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 45·fr
    ...d Dherif El Amri, Tunisien, Receveur des P.T.T. en retraite, demeu...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 31·fr
    ...tenant à la société MAPEC est devenu la propriété exclusive de la ...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 54·fr
    ...tion et délivrance du bon à enlever | 3) L'officier du bureau des ...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 11·fr
    ...T.F 507008 Tunis 2 S2 qui est devenu 586313 Nabeul dénommé "Khadij...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 54·fr
    ...Petroleum Development Limited a décidé d'ouvrir une agence en Tuni...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 41·fr
    ...ne industrielle de Ben Arous, devenue à caractère industrielle, à ...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 36·fr
    ...ec le Ministère de tutelle, à lever les insuffisances constatées. ...
  • Annonces Légales·2007 / N°093·page 50·fr
    ...l'immeuble revenant à la première partie saisie objet du titre fon...
  • Annonces Légales·2015 / N°133·page 45·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à Mme Dalel bt Mohesen b ...
  • Annonces Légales·2020 / N°032·page 5·fr
    ...renouvelables et moyennant un revenu annuel de cinq mille sept cen...
  • Annonces Légales·2021 / N°072·page 10·fr
    ... La mise à prix de l'immeuble revenant au débiteur Samir Ben Aouic...
  • Annonces Légales·2024 / N°090·page 7·fr
    ...dans le partage des bénéfices revenant aux actionnaires à une part...
  • Journal Officiel·1983 / N°015·page 32·fr
    ...Acte reçu par Monsieur le receveur des finances 1er bureau à Menze...
  • Annonces Légales·2022 / N°102·page 11·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 770,2972 parts revenants à ti...
  • Annonces Légales·2004 / N°178·page 6·fr
    ...01, Madame Rouissi Anouar est devenu gérante de la société El Médi...
  • Journal Officiel·1970 / N°053·page 18·fr
    ...ée au bureau de Monsieur le Receveur des actes civils à Tunis le 7...