...— Taux moyen de capacité d’une chambre ou cellule dans le règlemen...

...alités ainsi que les normes en capacité, locaux, équipements et pe...

...tribuer à la consolidation des capacités des personnes publiques d...

...Formation et encadrement des jeunes et amélioration de leurs capac...

...e de fabrication turque, d'une capacité de conversion de 60 T d'ol...

... et d'autres pour renforcer la capacité de la société civile et le...

...principes généraux, droit de trafic, routes et capacités Programm...

...- Contribuer au développement des capacités et des compétences. - ...

...1) * ses capacités physiques (cœf. 1) N° 16 Journal Officiel de l...

...- Instauration d'un système éducatif basé sur les capacités et les...

... de son tonnage utile ou de sa capacité offerte mentionnée sur le ...

...tant que membre, suite à son incapacité d'accomplir les tâches qui...

...Article 1083 Pour prêter il faut avoir la capacité d'aliéner les c...

...d'abandon, de destitution, d'incapacité totale ou décès, le premie...

...article 8 ci-dessus 1°) Les incapables. 2°) Les personnes condam...

...r, pour des raisons liées à la capacité d'accueil au centre, le re...

...ements, l'inadéquation de leur capacité de production et leur vétu...

...au maximum), 7 - certificat de capacité à la pêche (patron d'un ba...

...plate-forme l'actionnaire sera capable de : - Consulter les docum...

...oyer universitaire privé d'une capacité d'hébergement de 79 lits a...