Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 27·fr
    ...Les sommes versées par l'entreprise, le cas échéant, au titre des ...
  • Annonces Légales·2005 / N°138·page 13·fr
    ...s 2002, registre B4, folio 55, case 287, dont deux exemplaires ont...
  • Journal Officiel·2001 / N°065·page 29·fr
    ...Concassage et/ou criblage des pierres Objet de la prestation : Aut...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 29·fr
    ...s le cas de paiement en espèces ou livrée gratuitement en cas de p...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 31·fr
    ...707 ter, case 444 et vol. 707 ter, case 445, il appert que Monsieu...
  • Journal Officiel·1977 / N°058·page 37·fr
    ...le 8 juillet 1977, volume 822, série ter case 164, dont il est ext...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 57·fr
    ...706, série ter, case 499, M. Hssine ben Ali Makhlouf, a vendu à M....
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 12·fr
    ...Article 79 - En cas d'éparpillement ou de déversement de matières ...
  • Journal Officiel·1980 / N°041·page 45·fr
    ...844, case 594, dont deux copies ont été déposées au greffe du trib...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 29·fr
    ...le 28 mai 1975 volume 809, série ter, case 191, il a été constitué...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 38·fr
    ...838 Série Bis Case 786. Il a été constitué une Société de fait ay...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 61·fr
    ...398 case 303 il a été constitué une Société à Responsabilité Limit...
  • Journal Officiel·1983 / N°075·page 35·fr
    ...878, série bis case 527, déposé au greffe du tribunal de 1ère inst...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 5·fr
    ...Il en est de même dans le cas de logements à loyer moyen, loués av...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 28·fr
    ...714 bis, Case 475. L'assemblée générale extraordinaire : — a conf...
  • Annonces Légales·2004 / N°165·page 4·fr
    ...A la diligence de Maître Yahia Chaker avocat à la cour de cassatio...
  • Annonces Légales·2005 / N°009·page 15·fr
    ...Lucas Confection. Forme juridique : Société à responsabilité limi...
  • Annonces Légales·2005 / N°100·page 2·fr
    ...Maître Mehrez Boussayene avocat près la cour de cassation au 29 av...
  • Annonces Légales·2009 / N°004·page 18·fr
    ...A la diligence de Maître Yahia Chaker avocat à la cour de cassatio...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 64·fr
    ...848 série Ter case 365 et dont 2 Capes ont été déposées au greffe ...