Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2012 / N°058·page 47·fr
    ...72272082 En application de la décision de cession élaborée par mo...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 13·fr
    ...— Les décisions du Jury sont prises à la majorité des suffrages. E...
  • Annonces Légales·2009 / N°103·page 16·fr
    ...Décisions ayant autorisé l'opération Sur proposition du Conseil d...
  • Journal Officiel·2022 / N°114·page 26·fr
    ...La décision de refus doit être motivée. Art. 5 - Le capital de la...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 5·fr
    ...Ses décisions sont prises à la majorité des voix des membres prése...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 39·fr
    ...--- **SOCIETE D'USINAGE** **ET DE PRECISION S.U.P.** S.A.R.L. Au ...
  • Journal Officiel·1997 / N°094·page 4·fr
    ...- Les états financiers sont approuvés par décision du ministre des...
  • Journal Officiel·2019 / N°088·page 14·fr
    ...cement du terrorisme, Vu la décision de la commission Tunisienne ...
  • Journal Officiel·2005 / N°085·page 9·fr
    ...débats de la Chambre, de ses décisions et des résultats des opérat...
  • Journal Officiel·2012 / N°101·page 5·fr
    ...La candidature au conseil de l'instance est ouverte par décision d...
  • Journal Officiel·2018 / N°034·page 45·fr
    ... par décision du ministre chargé de la culture, cette décision fix...
  • Journal Officiel·2022 / N°126·page 9·fr
    ...et prend une décision, soit en confirmant la décision de suspendre...
  • Journal Officiel·2021 / N°058·page 14·fr
    ...21 - Les décisions de la commission de spécialité sont prises à la...
  • Journal Officiel·1990 / N°004·page 16·fr
    ...es, sus-visées, est fixé par décision du ministre de la santé publ...
  • Annonces Légales·2017 / N°014·page 22·fr
    ...s de l'exercice 2017, et la précision des pouvoirs qui lui sont dé...
  • Journal Officiel·2009 / N°098·page 32·fr
    ...- le suivi de l'exécution des décisions précédentes du conseil d'a...
  • Journal Officiel·2021 / N°100·page 2·fr
    ...2418 ## Instance Supérieure Indépendante pour les Elections Décis...
  • Journal Officiel·1969 / N°019·page 5·fr
    ...1°) toutes les décisions et tous les actes de la Société qui, en v...
  • Journal Officiel·2017 / N°030·page 53·fr
    ...11 - Le gouverneur prend une décision qui fixe : - premièrement : ...
  • Annonces Légales·2011 / N°002·page 35·fr
    ...2010X02242SRUB2 PV de Précision Société FOR:A rh SUARL au Capit...