Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2020 / N°060·page 22·fr
    ...- L'ouverture de la candidature aux membres du conseil d'administr...
  • Journal Officiel·2020 / N°045·page 6·fr
    ...## Section 2 - Appel d'offres ouvert Art. 30 - Les concessions re...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 59·fr
    ...Le conseil d'administration peut également, en vertu de convention...
  • Annonces Légales·2021 / N°076·page 20·fr
    ...2021402194SODB3 ## DIVERS ## Avis au public ## Perte d'un titre...
  • Annonces Légales·2019 / N°099·page 23·fr
    ...2019Y00068SODB3 # DIVERS ## Avis au public ### Perte de Titre d...
  • Journal Officiel·2006 / N°064·page 3·fr
    Arrêté du ministre du transport du 2 août 2006, portant ouverture ...
  • Journal Officiel·1978 / N°046·page 9·fr
    ...1) Certificat justifiant qu'il est de nationalité tunisienne depui...
  • Annonces Légales·2018 / N°134·page 25·fr
    ...B139852003 En vertu des P.V. de l'assemblée générale ordinaire da...
  • Annonces Légales·2024 / N°102·page 8·fr
    ...randa et un garage surface couverte 87 mètre carré environ avec de...
  • Annonces Légales·2016 / N°067·page 26·fr
    ...sis au local n°19 Bizerte Centre 7000 Bizerte, registre de commerc...
  • Journal Officiel·2003 / N°042·page 77·fr
    ...## Article 10 ### Immunité 1°) Aucun témoin ni expert, de quelque...
  • Journal Officiel·2005 / N°014·page 24·fr
    ..."El Anaka" à Sfax | 6100801 | Certificat d'aptitude professionnell...
  • Journal Officiel·1981 / N°081·page 12·fr
    ...Placage ébenisterie en american charry ou recouvert de tissus pour...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 30·fr
    ...## AVIS ### EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION (...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 10·fr
    ...Les frais généraux refacturés et les transferts de charges non lié...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 35·fr
    ...Ce certificat tient lieu de certificat visé à l'article 304 du pré...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 10·fr
    ...Gouvernorat de Bizerte. Délégation de Bizerte nord 9 secteurs à s...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 98·fr
    ...u Budget Ordinaire pour la Couverture des dépenses en Capital de l...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 28·fr
    ...Albert Bessis, avocat à Tunis, 2 bis, rue Pierre de Coubertin, a d...
  • Journal Officiel·1983 / N°046·page 55·fr
    ...1) l'enveloppe de la soumission; 2) Un certificat attestant que vo...