Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 341 résultats pour ""ES carré""
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 9·fr
    ...erficie excède six mille mètres carrés. Article 19 : Sans préjudi...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 14·fr
    ... Deux Cent Quarante Neuf Mètres Carrés (249 m²) objet du Titre Fon...
  • Annonces Légales·2013 / N°113·page 39·fr
    ...cie approximative de 120 mètres carrés il s'agit d'une maison styl...
  • Annonces Légales·2009 / N°025·page 39·fr
    ...sa superficie est de 515 mètres carrés consistant en une villa à d...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 47·fr
    ...d'une superficie de 9.60 mètres carrés environ ainsi qu'un garage ...
  • Journal Officiel·1976 / N°038·page 8·fr
    ...2562 mètres carrés. **LIMITÉ :** Au Sud : par les héritiers de M...
  • Annonces Légales·2025 / N°032·page 7·fr
    ...Appartement n° D1.1 d'une superficie est de 116 mètres carrés, obj...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 21·fr
    ...La superficie totale du bien est de 250 mètres carrés approximativ...
  • Annonces Légales·2025 / N°112·page 10·fr
    ...ille trois cent soixante mètres carrée selon le rapport de l'exper...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 58·fr
    ...ie totale d'environ cent mètres carrés, de construction ordinaire,...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 16·fr
    ...d'une contenance de 1332 mètres carrés environ. Le requérant décl...
  • Annonces Légales·2012 / N°029·page 40·fr
    ... sa superficie est de 25 mètres carrés sans prise en considération...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 3·fr
    ...Rajustement graphique et analytique, droite des moindres carrés. ...
  • Journal Officiel·1984 / N°033·page 23·fr
    ...d'une superficie de 3000 mètres carrés et limitée comme suit : — ...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 43·fr
    ...d'une superficie de 1868 mètres carrés. Pour plus amples renseign...
  • Annonces Légales·2022 / N°100·page 12·fr
    ... trois cents trente deux mètres carrés (3332 m²) objet du titre fo...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 24·fr
    ...nt une superficie de 468 mètres carrés. Il est composé d'une prem...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 58·fr
    ...uperficie est de 178,775 mètres carrés contenant une construction ...
  • Journal Officiel·1982 / N°045·page 9·fr
    ... d'une superficie de 538 mètres carrés, avec dépendances objet du ...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 35·fr
    ...enance dénoncée de 2.750 mètres carrés environ, mais qui est en ré...