Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 23·fr
    ...moitié indivise du titre foncier n° 80.510 trois mille dinars (3.0...
  • Annonces Légales·2025 / N°006·page 10·fr
    ...2025X00048DIVD2 ## Avis Mr Hédi Benselem annonce que son titre d...
  • Journal Officiel·2004 / N°002·page 6·fr
    ...llement d'un titre foncier | 12-06 -07-02 | | Titre foncier info...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 16·fr
    ...51 - Est ajouté à la section II du chapitre III du titre II du cod...
  • Journal Officiel·2007 / N°083·page 31·fr
    ...## Titre IX : Dispositions transitoires Article 42 : A titre tran...
  • Journal Officiel·2026 / N°056·page 3·fr
    ... des sondages hydrauliques au titre de l'année 2025 ... 1044 Arrê...
  • Journal Officiel·2025 / N°113·page 20·fr
    ...à la parcelle n°33 du plan du titre foncier n° 56608 Sfax | immatr...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 7·fr
    ...- A titre irréductible : La souscription à titre irréductible est ...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 43·fr
    ...— DÉPENSES SUR RESSOURCES ORDINAIRES (suite) | | | | Chapitr...
  • Annonces Légales·2015 / N°052·page 25·fr
    ...- A titre irréductible : A raison de 489 actions nouvelles pour 69...
  • Journal Officiel·2016 / N°026·page 41·fr
    ... parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Situation de la parc...
  • Journal Officiel·2013 / N°011·page 8·fr
    ...## Titre XI ## Les professeurs de l'enseignement artistique du pr...
  • Annonces Légales·2011 / N°035·page 23·fr
    ...Le titre foncier n°12002 Gabès dénommé « RIKA » sis à Hamma Gabès ...
  • Journal Officiel·2014 / N°034·page 4·fr
    ...Le principal des titres sera amorti en quatre tranches annuelles é...
  • Annonces Légales·2013 / N°085·page 56·fr
    ...2013X01348DIVD2 Perte d'un titre de propriété Titre de propriété...
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 14·fr
    ...de 1 à 237 inclus = 237 Titres de 2621 à 2694 inclus = 74 Titres d...
  • Journal Officiel·2011 / N°040·page 3·fr
    ...d'attaché d'administration au titre de l'année 2010 836 ## Minist...
  • Journal Officiel·1996 / N°089·page 7·fr
    ...TITRE II ## OBLIGATIONS EN VERS LA SOCIETE Chapitre Premier ## ...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 9·fr
    ...| 420 conforme à la parcelle n° 01 du plan du titre foncier n° 346...
  • Journal Officiel·2025 / N°050·page 53·fr
    ...| | | | | Plus-values sur cession de titres de placement | 42...