Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·1996 / N°028·page 17·fr
    ...des dispositions spéciales au profit des élèves autorisés à triple...
  • Journal Officiel·1999 / N°080·page 14·fr
    ...urant la période 1999-2001 au profit du corps médical et juxta-méd...
  • Annonces Légales·2011 / N°031·page 28·fr
    ...- La société Immo Concept a décidé de céder une (1) part au profit...
  • Annonces Légales·2010 / N°016·page 31·fr
    ...ite par Mr Mohamed Chaouch au profit de Melle Naziha Goussi et Mr ...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 17·fr
    ...— 27 m, 00 au profit du compte « frais de fonctionnement ». — 6 m,...
  • Journal Officiel·2002 / N°098·page 17·fr
    ...une indemnité de procédure au profit des personnels du corps des g...
  • Journal Officiel·1975 / N°069·page 8·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle concerne un profilé...
  • Journal Officiel·1984 / N°010·page 3·fr
    ...— Il est alloué au profit de certaines catégories des personnels e...
  • Journal Officiel·2013 / N°048·page 13·fr
    ...13 susvisée, sont accordés au profit des entreprises bénéficiaires...
  • Journal Officiel·2007 / N°066·page 45·fr
    ... et d'un intérêt de retard au profit du bénéficiaire calculé au ta...
  • Journal Officiel·2022 / N°120·page 7·fr
    ...e indemnité d'architecture au profit du corps des architectes de l...
  • Journal Officiel·2015 / N°008·page 36·fr
    ...de recherche « Kerkouane » au profit de la société « Gulfsands Pet...
  • Journal Officiel·2025 / N°001·page 5·fr
    ...médecin capitaine d'active au profit de la direction générale de l...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 32·fr
    ...– Est ouvert, au ministère de l'intérieur et à son profit le 14 oc...
  • Annonces Légales·2021 / N°008·page 14·fr
    ...- hypothèque au profit de la STB au montant de 142.699.680 DT - hy...
  • Journal Officiel·2001 / N°044·page 18·fr
    ...- du ministre de l'intérieur, si le concours est ouvert au profit ...
  • Journal Officiel·2006 / N°082·page 6·fr
    ...- Le nombre de postes à pourvoir est fixé à un (1) poste au profit...
  • Journal Officiel·2026 / N°023·page 3·fr
    ... administrations publiques au profit de certaines communes au titr...
  • Journal Officiel·1978 / N°023·page 10·fr
    ...nds de Garantie Automobile au profit des victimes d'accidents d'au...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 11·fr
    ...— Il est institué une prime de rendement au profit du personnel mé...