Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Annonces Légales·2023 / N°152·page 24·fr
    ...Toute opposition hors délai sera rejetée. 2023X01668DIVD2 Pour l...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 3·fr
    ...— La présente loi sera exécutée comme loi de l'Etat. Fait à Tunis...
  • Journal Officiel·1990 / N°018·page 12·fr
    ...Au cas où le candidat veut changer de sujet, la note qui lui sera ...
  • Journal Officiel·1989 / N°041·page 9·fr
    ...Cette indemnité sera incorporée au traitement et servie mensuellem...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 6·fr
    ...Un avis sera affiché : 1°) au siège du Gouvernorat de Kairoan 2°)...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 17·fr
    ...Brahim Ben Abedrabou en qualité de propriétaire sera effectué le 1...
  • Annonces Légales·2014 / N°055·page 19·fr
    ...fin décembre 2012 et tel qu'il sera actualisé à la date du 28/12/2...
  • Journal Officiel·2001 / N°085·page 3·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Journal Officiel·2005 / N°102·page 14·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 24·fr
    ...Un registre sera ouvert pour recevoir les observations éventuelles...
  • Journal Officiel·1990 / N°058·page 33·fr
    ...L'agent qui aura accédé à une catégorie supérieure sera rangé à l'...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 31·fr
    ...Passé ce délai, aucune réclamation ne sera plus admise. ### AVIS ...
  • Journal Officiel·2016 / N°048·page 6·fr
    ...La présente loi organique sera publiée au Journal Officiel de la R...
  • Journal Officiel·1987 / N°005·page 2·fr
    ...2) La traduction sera certifiée par un traducteur assermenté dont ...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 14·fr
    ...Il lui sera délivré gratuitement une attestation qu'il devra prése...
  • Journal Officiel·1978 / N°076·page 18·fr
    ...— La redevance prévue par l'article 27 ci-dessus sera payée trimes...
  • Journal Officiel·2008 / N°102·page 44·fr
    ...3 - La liste d'inscription sera close le 23 février 2009. Art. 4 ...
  • Journal Officiel·2014 / N°075·page 20·fr
    ...uté les mesures de réquisition sera passible des peines prévues pa...
  • Journal Officiel·1985 / N°070·page 23·fr
    ...Au cas où le candidat veut changer de sujet, la note qui lui sera ...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 43·fr
    ...Il ne sera pas signifié ; et aucun autre dire n'est recevable à pa...