Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 6·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprim...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 23·fr
    ...f des parcelles immatriculées expropriées par décret n° 85-106 du ...
  • Journal Officiel·1992 / N°006·page 2·fr
    ...112 Décret n° 92-107 du 13 janvier 1992, portant expropriation pou...
  • Journal Officiel·1991 / N°077·page 7·fr
    ...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...
  • Journal Officiel·1993 / N°009·page 2·fr
    ...178 Décret n° 93-186 du 25 janvier 1993, portant expropriation pou...
  • Annonces Légales·2013 / N°088·page 36·fr
    DILAM (EXPRIMÉ EN DINARS) # CAPITAUX PROPRES ET PASSIFS Capitaux...
  • Annonces Légales·2012 / N°051·page 61·fr
    ...# Etat de Faux de Trésorerie au 31 Décembre (Montants exprimés en...
  • Journal Officiel·1996 / N°070·page 10·fr
    ...- Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'Et...
  • Annonces Légales·2004 / N°157·page 23·fr
    ...ntral d'Analyses et d'Essais (Exprimé en dinars) Exercice clos le ...
  • Annonces Légales·2017 / N°065·page 45·fr
    ...Notre responsabilité est d'exprimer une opinion sur ces états fina...
  • Journal Officiel·1993 / N°095·page 11·fr
    ...- Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'ag...
  • Annonces Légales·2012 / N°094·page 57·fr
    | ETAT DE RESULTAT TECHNIQUE (Montants exprimés en dinars) | | ...
  • Annonces Légales·2011 / N°123·page 20·fr
    ...L'expression de leur demande de souscription à l'augmentation de c...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 3·fr
    ...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...
  • Journal Officiel·2010 / N°095·page 16·fr
    ...910 du 24 avril 2001, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 5·fr
    ...Vu le décret du 9 mars 1939 (17 moharem 1358) sur l'expropriation ...
  • Journal Officiel·2002 / N°016·page 15·fr
    ...– Cette expropriation est déclarée urgente. Art. 3. – Sont égalem...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 10·fr
    ...# SECRETARIAT D'ETAT A L'AGRICULTURE ## EXPROPRIATION Décret N° ...
  • Journal Officiel·1982 / N°013·page 2·fr
    ...88 du 18 février 1982 portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 56·fr
    ... | BILAN - ACTIFS (Montants exprimés en dinars) | exercice clos ...