Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
45 566 résultats pour ""ASE""
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 28·fr
    ...717, série I case 879, M. Ali ben M'hamed Krifi a donné en locatio...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 27·fr
    ...registré à Tunis, volume 718, case 731, A.C.I. le 3 mars 1961, la ...
  • Journal Officiel·1988 / N°012·page 16·fr
    ...Ce remboursement est effectué sur la base du coût effectif. Art. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 24·fr
    ...694, série I, case 371, Monsieur MOHAMED BEN ABDELLATIF KHOUJA a v...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 22·fr
    ...69, case 293, ont été déposés au greffe du Tribunal de Première In...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 77·fr
    ...730, série bis, case 661. 1°) Que l'Assemblée Générale après véri...
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 18·fr
    ...733 Série 1 Case 195, il résulte que la S.A.R.I. « ENTREPRISES A. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 30·fr
    ...699, série I, cases 442 et 443, Messieurs CELLAI Roger, CELLAI Rod...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 18·fr
    ...c) De demander instamment aux parties de fournir sur une base volo...
  • Annonces Légales·2025 / N°049·page 35·fr
    ...| CIN | sssss727 | ESSAADI ENAASEUR B AHMED | CIN | sssss270 | BA...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 25·fr
    ...713 ter, case 850, Monsieur Lo Monsco Salvatore, demeurant à Tunis...
  • Journal Officiel·1959 / N°039·page 8·fr
    ...te constituée par une colle à base d'urée-formel ou d'une colle ph...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 55·fr
    ...724 bis, case 199), il a été établi les statuts d'une Société anon...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 29·fr
    ...Cette participation ne peut se faire que sur la base de ressources...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 21·fr
    ...759, Série Ter, Case 107, dont un exemplaire a été déposé préalabl...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 16·fr
    ... Frank Brian Mercer et Keith Fraser Martin. Cette invention est c...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 12·fr
    ...ctuée par le président sur la base des propositions contenues dans...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 8·fr
    ... à compter du 1er octobre 1974 Asehi Najet née Béjaoui, à compter ...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 19·fr
    ...081 ter, case 193, Monsieur MENDEZ (Salvatore Emile Choua), demeur...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 8·fr
    ... l'accès prioritaire, sur une base juste et équitable, des parties...