...énommé « Latifa 135 » qui est devenu le numéro 584230 Nabeul, sise...

...## ARTICLE 52 ### RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DEVELOPPEMENT TECHNOLO...

...La totalité des parts indivises revenant : au débiteur saisi de l'...

...Les revenus de ce café seront bénéficiaires par la dite Société, d...

...nner lieu, de la part des contrevenants, au versement des sommes f...

... des épreuves de l'examen du Brevet de Technicien sont indiqués da...

...épôt établi par Monsieur Le Receveur des Actes Civiles à Tunis en ...

...Adel Ben Ali Ben El Arbi Abdaoui à 5000 Dinars qui est devenu un p...

...f) 1/30 des revenus mensuels concernant les personnes indiquées au...

...é Nord sur une autre parcelle revenant aux Héritiers Feki, renferm...

...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété à la parti...

...- Les grains petits, mais normaux qui sont à reverser à la masse s...

... coopérative demandé par le receveur des finances de Mahdia a été ...

...L'achat en vue de la revente aux adhérents de tous produits et mat...

...date par devant Monsieur le Receveur des Actes Civils à Tunis. Ai...

...Acte reçu par Monsieur le Receveur des actes civils à Tunis, le 23...

...date par devant Monsieur le receveur des finances à Ksar Hellal. ...

...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété aux hériti...

... et de l'ouest par un terrain revenant aux tiers. Mise à prix : (...

...notamment, l'encadrement des éleveurs, la diffusion des techniques...