Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Annonces Légales·2005 / N°068·page 2·fr
    ...rs doivent être munis de l'autorisation de M. le Gouverneur compét...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 27·fr
    ...3°) Autorisation à conférer aux Administrateurs en exécution de l'...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 57·fr
    ...Le participant étranger devait en outre avoir obtenu l'autorisatio...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 36·fr
    ...gers, il faut produire les autorisations requises. 2008R00340VEPA...
  • Journal Officiel·1974 / N°018·page 17·fr
    ...munir, au préalable, d'une autorisation délivrée par le Gouverneur...
  • Journal Officiel·1978 / N°013·page 10·fr
    ...Mateur, en vue d'obtenir l'autorisation d'utiliser une partie des ...
  • Annonces Légales·2011 / N°124·page 3·fr
    ...bles avec leur objet après autorisation du conseil du marché finan...
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 32·fr
    ...— La régularisation et la reconduction des mandats des Administrat...
  • Annonces Légales·2013 / N°116·page 47·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Annonces Légales·2015 / N°005·page 42·fr
    ...rémunir préalablement de l'autorisation du gouvernorat. Ne peuven...
  • Annonces Légales·2016 / N°005·page 55·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Journal Officiel·1996 / N°054·page 6·fr
    ... peut être effectuée après autorisation de la direction générale d...
  • Journal Officiel·2002 / N°061·page 19·fr
    ...en professionnel pour la titularisation des agents temporaires de ...
  • Annonces Légales·2005 / N°052·page 5·fr
    ...réserve de l'obtention des autorisations éventuellement nécessaire...
  • Annonces Légales·2007 / N°032·page 50·fr
    ...Les étrangers doivent être menu en plus, des autorisations adminis...
  • Annonces Légales·2007 / N°078·page 24·fr
    ...s doivent être munis d'une autorisation préalable exigée par la lo...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 2·fr
    ... N° 74-10 du 18 mars 1974, autorisant l'adhésion de la Tunisie aux...
  • Annonces Légales·2011 / N°069·page 44·fr
    ...- Pour les étrangers, l'autorisation préalable du gouverneur est e...
  • Annonces Légales·2012 / N°003·page 54·fr
    ...Les étrangers doivent être munis en plus des autorisations adminis...
  • Annonces Légales·2013 / N°040·page 11·fr
    ...sident Directeur Général Régularisation de la situation de la soci...