Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2005 / N°170·page 9·fr
    ...nce de Grombalia a rendu une décision en date du 3 juin 2005 par l...
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 50·fr
    ...Le poursuivant est déclaré adjudicataire suivant décision de la J...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 20·fr
    ... soumises à l'employeur pour décision. ## Apprentissage, Formatio...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 32·fr
    ...inée Tunis Il résulte d'une décision en date du 19 Octobre 1978 e...
  • Annonces Légales·2012 / N°115·page 43·fr
    ...Etant précisé que l'escalier est sécurisé par un garde corps en fe...
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 53·fr
    ... de 1135.40 m² situé à Sfax précisément 5 à rue des jardins entre ...
  • Journal Officiel·1984 / N°025·page 12·fr
    ...Cette dispense est accordée par décision conjointe des Ministres d...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 96·fr
    ...ations en régime interne ; - Décision n° 136 du 10 Août 1999. # S...
  • Journal Officiel·2003 / N°074·page 13·fr
    ...u les grades équivalents par décision du secrétaire d'État chargé ...
  • Journal Officiel·2006 / N°071·page 37·fr
    ...taire général intervient par décision du conseil d'administration ...
  • Journal Officiel·1968 / N°001·page 25·fr
    ...N° 21 Par décision en date du 27 décembre 1967, à l'unanimité des...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 17·fr
    ...les puissent influer sur les décisions économiques que les utilisa...
  • Journal Officiel·2005 / N°005·page 6·fr
    ...directeur sont attribués par décision du président-directeur génér...
  • Journal Officiel·1969 / N°049·page 31·fr
    ...enus tel est plus amplement précisé dans un procès verbal approuvé
  • Journal Officiel·1981 / N°018·page 29·fr
    ... Suivant procès-verbal de la décision collective extraordinaire en...
  • Annonces Légales·2014 / N°015·page 23·fr
    ...nistration à l'unanimité des décisions disciplinaires prises selon...
  • Journal Officiel·2000 / N°076·page 8·fr
    ...Le conseil prend ses décisions à la majorité des voix de ses membr...
  • Annonces Légales·2022 / N°149·page 11·fr
    ...s la cité traditionnelle et précisément dans une impasse ramifiée ...
  • Annonces Légales·2006 / N°060·page 18·fr
    ...B165502000 En vertu de la décision de l'assemblée générale extrao...
  • Journal Officiel·1972 / N°001·page 28·fr
    ...N° 16 Par décision collective des associés en date du 1er janvier...