49 069 résultats pour ""EVE""
- Annonces Légales·2010 / N°044·page 38·fr...Les parts indivises (1376/18073 parts) revenant à la partie saisie...
- Journal Officiel·1979 / N°025·page 39·fr...Boujemil à l'Ouest un terrain revenant à la municipalité de Nabeul...
- Annonces Légales·2013 / N°112·page 20·fr...), le montant des intérêts s'éleverait à 3 523 000 dinars (en cons...
- Annonces Légales·2014 / N°136·page 38·fr...Les parts indivises soient 353.5/707 revenants au débiteur saisi d...
- Annonces Légales·2021 / N°054·page 16·fr...valué la valeur de l'immeuble revenant au débiteur Samir Ben Aouic...
- Journal Officiel·1962 / N°046·page 7·fr...Par ailleurs, doivent être reversée au compte de dépôt prévu à l'a...
- Annonces Légales·2006 / N°024·page 37·fr...ars 220 millones (21.815,220) revenant aux héritiers de feu Abdelk...
- Journal Officiel·1971 / N°057·page 48·fr...le receveur de l'Enregistrement (AC1) à Tunis le 18 décembre 1971 ...
- Annonces Légales·2012 / N°101·page 15·fr...), le montant des intérêts s'éleverait à 3.282.000 DT (en considér...
- Annonces Légales·2017 / N°075·page 49·fr...Toute opposition contre cette vente devera être reçue au local de ...
- Annonces Légales·2021 / N°038·page 10·fr...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété à la parti...
- Annonces Légales·2024 / N°034·page 20·fr... indivises des 162 parts) lui revenant dans la propriété immatricu...
- Annonces Légales·2024 / N°066·page 20·fr...ondants sont prélevés sur les revenus de la faillite. Ils apparti...
- Annonces Légales·2006 / N°032·page 39·fr...Tous les droits réelles revenant aux parties saisies dans la propr...
- Journal Officiel·1968 / N°049·page 18·fr... Novembre 1968 ## SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE DOUZ « L...
- Journal Officiel·1974 / N°058·page 42·fr...Par acte reçu le 10 septembre 1974 par Monsieur le receveur de l'e...
- Journal Officiel·1977 / N°038·page 5·fr...opérations de locations et de revente, que ces opérations aient un...
- Annonces Légales·2019 / N°003·page 61·fr...h au nom de ses mandants le receveur des finances Sekit Ezit contr...
- Annonces Légales·2006 / N°074·page 35·fr...les 14/56 parts indivises soit (862.222 m²) revenant à la partie s...
- Journal Officiel·1971 / N°022·page 30·fr...aite par devant Monsieur le Receveur des Actes Civil, et Impôts Di...