Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 22·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membre...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 18·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 25·fr
    ...1066850/D Suivant un P.V de la décision collective ordinaire en d...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 58·fr
    ...jet Daouas et en vertu de la décision rendue par le juge de la dis...
  • Journal Officiel·1984 / N°041·page 26·fr
    ...Suite à la décision du Conseil d'Administration de la Société d'ap...
  • Journal Officiel·1985 / N°002·page 6·fr
    ...iel attestant sa qualité et précisant le nombre de colis constitua...
  • Annonces Légales·2014 / N°110·page 19·fr
    ...n° 79049, en exécution de la décision de l'assemblée générale extr...
  • Annonces Légales·2017 / N°084·page 49·fr
    ...en application de la décision préparatoire du tribunal de 1ère ins...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 17·fr
    ...cution des prescriptions des décisions des 16 janvier 1935 et 2 av...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 6·fr
    ...Dans le cas d'occupation à titre onéreux, la déclaration précisera...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 15·fr
    ...tion des prescriptions de la décision du Tribunal Immobilier rendu...
  • Annonces Légales·2007 / N°024·page 46·fr
    ...t deux dinars en vertu de la décision de Mr le président du tribun...
  • Journal Officiel·1970 / N°001·page 24·fr
    ...l de la société à 15 heures précises à l'effet de délibérer sur le...
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 4·fr
    ... droit à la pension tel que précisé au parag. V (nouveau) de l'art...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 11·fr
    ...B121841998 Suivant décision collective ordinaire en date du 1er/7...
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 26·fr
    ...ts éléments viennent d'être précisés. Siège Social : Sfax, Rue Ta...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 42·fr
    ...Inconnu Par décision prononcée par le Président de la Cour de pre...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 25·fr
    ...07-279464 Suivant procès-verbal de décision collective extraordin...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 199·fr
    ... navigant complémentaire ; - Decision du Ministre du Transport du ...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 17·fr
    ...re n°115 Distribution Vu la décision rendue par Mme Amira Mejri, ...