Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2021 / N°030·page 3·fr
    ...élai de 20 jours à partir de l'apparition de cette annonce au Jort...
  • Journal Officiel·2003 / N°037·page 31·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2004 / N°044·page 15·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 68·fr
    ...a Chaaben situé au immeuble 25 appartement 2/3 Hammame - Echat Gou...
  • Annonces Légales·2008 / N°001·page 48·fr
    ... - résidence nouvel ère bloc 4 appartement n° 5 Ariana et - 15 rue...
  • Annonces Légales·2013 / N°065·page 45·fr
    ...Il s'agit des parts indivis de l'appartement n° 2C immeuble 22 typ...
  • Journal Officiel·1987 / N°015·page 8·fr
    ...Géotechnique et laboratoire Description des divers types d'appare...
  • Annonces Légales·2017 / N°140·page 13·fr
    ...Alain Savary, Résidence les Jardins 2, Bloc A, Appart n° A 4-1, 10...
  • Annonces Légales·2018 / N°077·page 52·fr
    ...a Rue Tanit, Immeuble Jazia 3, Appartement 16, Nord Hilton, Tunis....
  • Annonces Légales·2019 / N°026·page 11·fr
    ...dans un délai de 20 jours de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Annonces Légales·2020 / N°076·page 14·fr
    ...à la Résidence Omar Immeuble B Appartement n°5 Manouba, et à l'Ave...
  • Journal Officiel·2001 / N°023·page 11·fr
    ...tion des catégories auxquelles appartiennent les différents grades...
  • Annonces Légales·2021 / N°056·page 24·fr
    ...es faisant perte d'un immeuble appartement au poursuivant dont l'a...
  • Journal Officiel·2005 / N°090·page 13·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Annonces Légales·2023 / N°079·page 7·fr
    ...2/ un premier étage contenant 3 appartements : Le premier se compo...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 45·fr
    ...t à Soukra, résidence "IMENE", appartement C43, en vertu d'un acte...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 42·fr
    ...entrée principale on trouve un appartement en brique et toit en da...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 39·fr
    ...Salha et à l'Ouest, une maison appartenant à Ali Farhat. Mise à p...
  • Annonces Légales·2013 / N°127·page 39·fr
    Rommana Immeuble Avicenne n° 3 Appartement 10 en sa qualité de Cau...
  • Annonces Légales·2014 / N°049·page 57·fr
    ...s parts dont le nombre est 384 appartenant au saisi à l'immeuble i...