Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 772 résultats pour ""TIM""
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 14·fr
    ...Loi-Droit Commun-Incendie-Auto-Maritimes-Transports qu'elle effect...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 57·fr
    ...auteur de 1,8 m, comporte un bâtiment de deux étages d'une superfi...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 68·fr
    ...dinars (98.736d,000) selon l'estimation de l'expert judiciaire dés...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 65·fr
    ...société Idéal des Travaux de Bâtiments « SITRAB » SARL n° B1398019...
  • Annonces Légales·2008 / N°102·page 27·fr
    ...r lesquels sont édifiés (les bâtiments utilisés par leur propriéta...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 42·fr
    ...Domaine Public Maritime. A l'Ouest : Mohamed Gridi.
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 64·fr
    ...e Matériaux de Construction (Sotimaco), en qualité de propriétaire...
  • Annonces Légales·2011 / N°076·page 43·fr
    ...ôtel La Foret d'une capacité estimée à 120 lits, composé d'une mez...
  • Journal Officiel·1983 / N°040·page 21·fr
    ...— La Fédération Nationale du bâtiment. d'autre part Vu l'arrêté ...
  • Journal Officiel·1983 / N°049·page 28·fr
    ...du 29 janvier 1982, visée pour timbre et enregistrée à Tunis A.C. ...
  • Journal Officiel·1988 / N°015·page 4·fr
    ...Elle a pour mission de faire assurer l'entretien des bâtiments, de...
  • Annonces Légales·2015 / N°037·page 17·fr
    ...ainsi que la détermination d'estimations comptables raisonnables a...
  • Annonces Légales·2019 / N°013·page 35·fr
    ...oute El Afrane km 07 Rue les Fatimides Sfax. 3/ Fathia Kchaou : f...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 196·fr
    ...289 | Foyer Universitaire El Fatimi à Mahdia | 340 000 | 50 000 | ...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 21·fr
    ...pport en nature à la Société estimé à vingt mille dinars, consista...
  • Annonces Légales·2009 / N°044·page 38·fr
    ...4.144,875 dinars pour les dites parts précitées, selon l'estimatio...
  • Journal Officiel·1979 / N°009·page 30·fr
    ...Conseil du Gouvernorat (bâtiment). Le présent avis fera courir le...
  • Journal Officiel·1984 / N°062·page 33·fr
    ...L'activité de construction tous corps d'état (Bâtiments d'art et g...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 10·fr
    ... chaussées; — le service des bâtiments; b) la sous-direction de la...
  • Journal Officiel·2003 / N°065·page 13·fr
    ...- Ihtimem Z'hiri, juge rapporteur au tribunal immobilier, conseill...