Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·2006 / N°043·page 16·fr
    ...ent du projet et prendre les décisions convenables en temps opport...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 53·fr
    ...s à l'emprisonnement, Vu sa décision de proroger le délai de cons...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 47·fr
    ...00 D), et ce, en vertu de la décision de rabattement rendue par la...
  • Annonces Légales·2006 / N°068·page 16·fr
    ...ophanord aussi à prendre les décisions nécessaires pour toutes les...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 3·fr
    ... les modalités fixées par la décision d'agrément ou les dispositio...
  • Annonces Légales·2009 / N°045·page 13·fr
    ...DECISION A L'ORIGINE DE L'EMPRUNT OBLIGATAIRE : L'Assemblée Génér...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 27·fr
    ...2) Selon décision du conseil d'administration en date du 26 mars 1...
  • Journal Officiel·1984 / N°006·page 24·fr
    ...PORT ET EXPORT CONEGOCE Par décision collective des associés en d...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 20·fr
    Diverses décisions Société «ALFA» SARL Siège social : Route de T...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 27·fr
    ...550647-75 En vertu d'une décision rendue par le tribunal de premi...
  • Annonces Légales·2024 / N°151·page 17·fr
    ... de la route précitée, plus précisément la parcelle n°5 séparant l...
  • Journal Officiel·1961 / N°059·page 2·fr
    ...onnellement responsables des décisions prises à l'encontre de la d...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 6·fr
    ... année, selon les modalités précisées dans la dite annexe. Toutef...
  • Annonces Légales·2005 / N°173·page 10·fr
    ... (16.488,000) en vertu de la décision préparatoire rendue par le t...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 33·fr
    ...Décision instantanée rendu par le tribunal de 1ère instance de Tun...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 22·fr
    ...— après décision et approbation de ses actionnaires réunis, le 31 ...
  • Annonces Légales·2007 / N°079·page 14·fr
    ...En application des décisions de l'Assemblée générale extraordinair...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 39·fr
    ...2°) Suivant décision de l'assemblée générale extraordinaire de la ...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 22·fr
    ...ance de Tunis le 23/12/1996 Décision à l'origine de l'augmentatio...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 14·fr
    ...048074 B Aux termes de la Décision en date du 1er avril 2012 donn...