Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1996 / N°041·page 9·fr
    ... la cellule territoire de vulgarisation agricole (Mahares) au comm...
  • Annonces Légales·2021 / N°105·page 19·fr
    ...on qu'après avoir obtenu l'autorisation du gouverneur de Tunis, et...
  • Journal Officiel·2004 / N°017·page 5·fr
    ...n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres et les secréta...
  • Annonces Légales·2023 / N°022·page 15·fr
    ...s qu'après l'obtention des autorisations administratives nécessair...
  • Annonces Légales·2025 / N°170·page 14·fr
    ...Quant aux étrangers, ils doivent obtenir l'autorisation du gouvern...
  • Annonces Légales·2006 / N°097·page 33·fr
    ...gers il faut se munir de l'autorisation du gouverneur de la région...
  • Annonces Légales·2007 / N°103·page 64·fr
    ...Les étranges doivent être munis d'une autorisation préalable du go...
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 25·fr
    ...rs doivent être munis de l'autorisation de Mr le gouverneur compét...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 16·fr
    ...ur son compte, sollicite l'autorisation pour l'extension de son dé...
  • Annonces Légales·2011 / N°091·page 34·fr
    ..., ils doivent se munir des autorisations exigées. La consultation...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 52·fr
    ...trangers il faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur. ...
  • Journal Officiel·1996 / N°033·page 5·fr
    ...° 96-628 du 15 avril 1996, autorisant la commune de Tunis à contra...
  • Annonces Légales·2018 / N°011·page 50·fr
    ...ise à prix est soumise à l'autorisation préalable du gouverneur. ...
  • Annonces Légales·2019 / N°052·page 22·fr
    .../3 du prix et se munir des autorisations administratives chaque fo...
  • Annonces Légales·2025 / N°042·page 10·fr
    ...Les étrangers doivent se munir de l'autorisation de l'autorité con...
  • Annonces Légales·2025 / N°087·page 13·fr
    ...Pour les étrangers ils doivent se munir de l'autorisation du gouve...
  • Annonces Légales·2012 / N°100·page 25·fr
    ...47 complété par un avenant autorisant le changement de l'activité ...
  • Annonces Légales·2019 / N°062·page 8·fr
    ...ers, il faut se munir de l'autorisation de Mr le Gouverneur de la ...
  • Annonces Légales·2005 / N°047·page 2·fr
    ...Une autorisation administrative doit être obtenue pour les partici...
  • Annonces Légales·2005 / N°120·page 4·fr
    ...Les étrangers devant obtenir l'autorisation préalable du gouverneu...