Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2008 / N°017·page 27·fr
    ...arché central à M'saken n° 18, appartenant à la municipalité de M'...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 34·fr
    ...Ardh appartenant à El Badrana sur partie et héritiers Romdhane Ben...
  • Annonces Légales·2011 / N°003·page 62·fr
    ...re le reste du rez-de-chaussée appartenant à la débitrice principa...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 48·fr
    ...une superficie de 230 m² et un appartement de 70 m² (salon, cuisin...
  • Annonces Légales·2014 / N°066·page 37·fr
    ...es Olympiades, Immeuble n° 2 - Appartement n° 26, 3ème étage - Tun...
  • Annonces Légales·2017 / N°107·page 38·fr
    ...lai de 20 jours à compter de l'apparition de ceci au Journal Offic...
  • Annonces Légales·2025 / N°145·page 12·fr
    ... côté sud par la parcelle n°10 appartenant à lamin. Mise à prix :...
  • Journal Officiel·1959 / N°019·page 14·fr
    ... TOTALITE DE LA PART INDIVISE appartenant à la partie saisie, soi...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 44·fr
    ... des produits alimentaires lui appartenant avec l'ensemble de ses ...
  • Journal Officiel·1979 / N°020·page 8·fr
    ...Dispositif pour le traitement d'une croute apparaissant lors d'une...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 29·fr
    ... Haddouk ont échangé 800 parts appartenant à chacun d'eux dans le ...
  • Annonces Légales·2014 / N°067·page 19·fr
    ...75, Avenue Khereddine Pacha - Appartement B15- 5 ème étage 1073 Mo...
  • Annonces Légales·2016 / N°085·page 34·fr
    ...Immeuble le Capitole Appartement B-3 Cité Ennassir II Ariana 2037 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°092·page 31·fr
    ...côté nord par la parcelle n°04 appartenant à Sirin Gargouri. Mise...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 5·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Annonces Légales·2021 / N°033·page 7·fr
    ...alité du fonds de commerce lui appartenant exploité comme Boulange...
  • Journal Officiel·2004 / N°094·page 5·fr
    ...de l'administration à laquelle appartient le candidat. Art. 6. - ...
  • Annonces Légales·2023 / N°074·page 5·fr
    ...alité du fonds de commerce lui appartenant sis à l'Avenue Farhat H...
  • Journal Officiel·1969 / N°017·page 10·fr
    ... au type commercial auquel ils appartiennent. Ils peuvent présent...
  • Annonces Légales·2009 / N°146·page 22·fr
    ...iales de 10 dinars la part lui appartenant à la Société NOBLESSE R...