Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·1994 / N°046·page 3·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. ###...
  • Journal Officiel·2001 / N°048·page 37·fr
    ...ns et modalités d'octroi des avantages auxquels elles sont éligibl...
  • Journal Officiel·2010 / N°042·page 22·fr
    ...u territoire, avec emploi et avantages de directeur d'administrati...
  • Journal Officiel·1992 / N°001·page 8·fr
    ...bilité publique avec rang et avantages d'un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·1994 / N°009·page 7·fr
    ...| | | | | En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avant...
  • Journal Officiel·1997 / N°051·page 6·fr
    ...- avantages découlant du fait de l'appartenance actuelle ou future...
  • Journal Officiel·2007 / N°027·page 30·fr
    ...- chef de l'unité avec emploi et avantages de sous-directeur d'adm...
  • Journal Officiel·1998 / N°103·page 20·fr
    ...énéficient des indemnités et avantages afférents à l'emploi foncti...
  • Journal Officiel·2018 / N°013·page 11·fr
    ...téressé bénéficie du rang et avantages de directeur général d'admi...
  • Journal Officiel·2016 / N°072·page 32·fr
    ... du territoire, avec rang et avantages de directeur d'administrati...
  • Journal Officiel·2003 / N°041·page 4·fr
    ...21- Les montants et avantages accordés aux étudiants et élèves en ...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 14·fr
    ...Le travailleur gardera dans ce cas le salaire et les avantages cor...
  • Journal Officiel·1986 / N°033·page 27·fr
    ...néficie des rémunérations et avantages accordés à un directeur gén...
  • Journal Officiel·1995 / N°027·page 6·fr
    ...- Un inspecteur principal avec rang et avantages de directeur d'ad...
  • Journal Officiel·2012 / N°071·page 3·fr
    ...Monsieur Adel Mahmoud El-Kamel bénéficie du rang et des avantages ...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 18·fr
    ...## ARTICLE 58 ### AIDES ET AVANTAGES DIVERS 1) Aide en cas de dé...
  • Journal Officiel·2002 / N°084·page 22·fr
    ...à la société "Evol Atel" les avantages fiscaux prévus par l'articl...
  • Journal Officiel·2021 / N°046·page 2·fr
    ... & SCHUBERT TUNISIE» les avantages prévus par l'article 20 de ...
  • Journal Officiel·1996 / N°035·page 29·fr
    ...A ce titre l'intéressé a rang et avantages de chef de service d'ad...
  • Journal Officiel·2014 / N°103·page 13·fr
    ...entaires | | --- | | - Les avantages fiscaux sont fixés par un d...