Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 6·fr
    | | Effectifs réels | | | | | | | --- | --- | --- | -...
  • Journal Officiel·2000 / N°020·page 7·fr
    ...101.891.200,209 Les paiements effectués se sont élevés à ………………………...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 10·fr
    ...ssus le permise-oumaire devra effectuer des travaux de recherches ...
  • Journal Officiel·2004 / N°010·page 3·fr
    ...- L'opération d'audit est effectuée par des experts, personnes phy...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 10·fr
    ...ée et de l'état des travaux à effectuer par les intéressés sur pla...
  • Journal Officiel·2017 / N°005·page 35·fr
    ...L'effectif des professeurs principaux émérites d'animation culture...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 2·fr
    ...— Les secrétaires sténodactylographes effectuent à titre d'occupat...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 12·fr
    ...Le recouvrement des cotisations s'effectuera dans les conditions f...
  • Annonces Légales·2020 / N°048·page 31·fr
    ...de Sfax Route Atiya km 08 est effectué par l'acte de vente qui a é...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 76·fr
    ...ue année à raison de 35% de l'effectif des conservateurs du patrim...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 15·fr
    ...Les heures supplémentaires sont effectuées à la demande de l'emplo...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 15·fr
    ...Ouvrier sachant effectuer toute opération de traçage, du marisasag...
  • Journal Officiel·1991 / N°075·page 9·fr
    Le transfert de cette allocation doit être effectué, en une seule ...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 6·fr
    ...(3) Le partage du trafic non-régulier s'effectuera par entente dir...
  • Journal Officiel·1977 / N°022·page 14·fr
    ...nté dans la limite des postes effectivement vacants à la date du c...
  • Journal Officiel·2008 / N°005·page 187·fr
    ...ulté pour le Centre précité d'effectuer les tests des équipements,...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 2·fr
    ...Dans chaque département, l'effectif des Administrateurs Généraux n...
  • Journal Officiel·1990 / N°045·page 10·fr
    ...— d’effectuer les expertises relatives à la fixation des valeurs v...
  • Journal Officiel·1984 / N°011·page 16·fr
    ...- Mon voyage est effectué à titre professionnel et serait d'une du...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 10·fr
    La saisie d'un brevet est effectuée selon les dispositions du code...