Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·2018 / N°021·page 19·fr
    ...ce de la comptabilité et du budget et des marchés à la commune de ...
  • Journal Officiel·1980 / N°078·page 91·fr
    ...7, portant loi organique du budget et notamment ses articles 12, 3...
  • Journal Officiel·2022 / N°083·page 2·fr
    ...de réforme de la gestion du budget de l'Etat au ministère de l'env...
  • Journal Officiel·1993 / N°095·page 11·fr
    ...* le service de préparation, d'exécution et de suivi du budget. - ...
  • Journal Officiel·1993 / N°038·page 23·fr
    ...- Le budget du commissariat régional à la jeunesse et à l'enfance ...
  • Journal Officiel·1967 / N°012·page 5·fr
    ...Il donne son avis sur les budgets tant de fonctionnement que d'inv...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 29·fr
    ...- Préparation du budget. - Ouverture des crédits. - Engagement des...
  • Journal Officiel·1998 / N°015·page 11·fr
    ...- le contrat-objectifs - les budgets prévisionnels de fonctionneme...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 42·fr
    ...ui ne figurent pas dans son budget, enfreignant de ce fait, les di...
  • Journal Officiel·1997 / N°049·page 3·fr
    ...ière et d'un budget rattaché pour ordre au budget de l'État. Il es...
  • Journal Officiel·1984 / N°046·page 18·fr
    ...- Il est l'ordonnateur du budget et passe les conventions et les m...
  • Journal Officiel·2025 / N°050·page 5·fr
    ...ration et de l'exécution du budget à la commune de Radès. Par arr...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 7·fr
    ...Garde Nationale inscrits au budget. ART. 62. — Les Adjudants-Chef...
  • Journal Officiel·1990 / N°046·page 17·fr
    — de la préparation du budget de fonctionnement de l'office. — de ...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 56·fr
    ... 856 000 | | | Total des Budgets des Etablissements relevant du...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 59·fr
    ...de crédits dans le cadre du budget de l'Etat. Le Président de la ...
  • Journal Officiel·2021 / N°009·page 54·fr
    ...e service du budget à la sous-direction du budget à la direction d...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 16·fr
    ...s services d'élaboration du budget soit d'une manière générale dan...
  • Journal Officiel·2007 / N°017·page 42·fr
    ...En 2003, le budget de fonctionnement du CRDA de Monastir s'est éle...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 119·fr
    ... 209 000 | | | Total des Budgets des Etablissements de l'Office...