Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1979 / N°060·page 25·fr
    ...3) son frère Tahar 1/4 4) son frère Mokhtar 1/4 Dans l'indivision...
  • Annonces Légales·2013 / N°023·page 48·fr
    ...«Association Sportive Individuelle de Gabès» Nom de l'association...
  • Annonces Légales·2024 / N°035·page 11·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels et consolidés arrêtés au...
  • Annonces Légales·2024 / N°058·page 20·fr
    ...Approbation des états financiers individuels de l'exercice clos le...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 17·fr
    ...— Le décès de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2023 / N°040·page 9·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 2000/18321.30 (3 ha) de la pr...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 54·fr
    ...Qu'elle est la propriété indivisée de : 1) requérant. 2) son frère...
  • Annonces Légales·2019 / N°052·page 28·fr
    ...a demande d'arrêt d'exécution individuelle déposée de la part de M...
  • Journal Officiel·1978 / N°036·page 47·fr
    ...Par moitiés entr'eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Annonces Légales·2012 / N°033·page 45·fr
    ...11/ Le respect de la femme en tant qu'individu tout en garantissan...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 30·fr
    ...2°) Les comptes « Capital » peuvent être des comptes individuels, ...
  • Annonces Légales·2015 / N°069·page 64·fr
    ...ion portant sur les activités individuelles et consolidées du grou...
  • Annonces Légales·2014 / N°086·page 42·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur Slah Dine Ben...
  • Annonces Légales·2016 / N°148·page 53·fr
    ...4) Les pats indivises mises en vente : Ce sont 52 parts de l'ensem...
  • Annonces Légales·2019 / N°043·page 21·fr
    ...n de suspension de poursuites individuelles d'exécution et de reco...
  • Annonces Légales·2019 / N°058·page 22·fr
    ...1- Lecture et approbation du rapport d'activité individuel et du r...
  • Annonces Légales·2020 / N°002·page 2·fr
    ...és Création d'une Entreprise Individuelle M.F : 1443931/F/N/C/00...
  • Journal Officiel·1978 / N°058·page 21·fr
    ...Par moitiés entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Annonces Légales·2021 / N°045·page 8·fr
    ...90 parts indivises de la propriété objet du titre foncier n°121547...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 8·fr
    ... lots divis | NUMERO des lots indivis | PARTS | | --- | --- | ---...