Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Annonces Légales·2018 / N°116·page 45·fr
    ...Lecture et approbation des Rapports Général et Spécial du Commissa...
  • Annonces Légales·2024 / N°051·page 17·fr
    ...2- Lecture des rapports du commissaire aux comptes pour la gestion...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 13·fr
    ...— La Commission des bourses de perfectionnement des techniciens et...
  • Journal Officiel·2003 / N°021·page 15·fr
    ...- Il est créé une commission au sein du ministère de l'agriculture...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 29·fr
    ...B) Transmission Transmission sur câbles : - caractéristiques génér...
  • Journal Officiel·2009 / N°004·page 26·fr
    ...id | Le comptable public du commissariat régional de la culture et...
  • Annonces Légales·2015 / N°056·page 31·fr
    ...Le tribunal ordonne à la diligence du commissaire à l'exécution de...
  • Annonces Légales·2018 / N°061·page 24·fr
    ...00340648-81 Le commissaire à l'exécution Slaheddine Slim, lance u...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 28·fr
    ...- Lecture des rapports du commissaire aux comptes. - Approbation d...
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 16·fr
    de membre titulaire de la commission nationale d'encouragement à l...
  • Annonces Légales·2004 / N°094·page 20·fr
    ...2- lecture des rapports du commissaire aux comptes relatifs à l'ex...
  • Annonces Légales·2018 / N°031·page 57·fr
    ...Monsieur Jalel Hammami est désigné juge commissaire et Monsieur Yo...
  • Annonces Légales·2011 / N°151·page 63·fr
    ...Il doit aussi rédiger un rapport et envoyer une copie à la commiss...
  • Journal Officiel·2003 / N°055·page 121·fr
    ...## CHAPITRE III ## Modalités de fonctionnement de la commission ...
  • Journal Officiel·1993 / N°036·page 14·fr
    ...Les membres de la commission sont nommés par arrêté du Ministre ch...
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 22·fr
    ...Renouvellement de la mission du commissaire aux comptes Monsieur N...
  • Journal Officiel·2016 / N°047·page 10·fr
    ...30 - Le secrétariat permanent de la commission nationale de coordi...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 24·fr
    ...1- Décisions ayant autorisé l'émission : L'Assemblée Générale Ord...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 6·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles doivent compléter leurs dossi...
  • Journal Officiel·2019 / N°004·page 17·fr
    ...m à compter de la date de transmission du procès-verbal du conseil...