Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·2009 / N°077·page 32·fr
    ...Titre premier ## Dispositions générales Article premier - Les mi...
  • Journal Officiel·1997 / N°089·page 19·fr
    ...ospitalo-universitaires en pharmacie, Sur proposition du ministre...
  • Journal Officiel·1985 / N°033·page 3·fr
    ...— Du point 1 situé à Kef Nemra (x ; 386,2 — y = 427,6) la limite s...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 13·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Zaghouan-Ville, Rue de l'Abattoir, co...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 13·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à 1 km. environ au sud du village de Me...
  • Journal Officiel·2014 / N°070·page 53·fr
    ...En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-228...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 33·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à El Bhiru Triq Ain Mriem Délégation de...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 29·fr
    ...## REQUISITION N° 58.055 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réqui...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 20·fr
    ...Sa position géographique est la suivante : Longitude : 10° 12' 40...
  • Annonces Légales·2020 / N°049·page 51·fr
    ...Passé ce délai, aucune opposition ne sera acceptée. 2020X00824DIV...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 24·fr
    ... Acquisition d'équipements | 25 000 | | | | | Acquisition d'...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 37·fr
    ...Un sentier et au-delà la réquisition rejetée N° 54385 A l'Est : La...
  • Annonces Légales·2018 / N°155·page 75·fr
    ...Les oppositions devront être faites au cabinet de Maître Laila Tou...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 28·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au secteur de Tindja; Délégation de Men...
  • Journal Officiel·1964 / N°048·page 14·fr
    ...Ahmed El Moueddeb, restant de la terre El-Aitha, réquisition n° 27...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 39·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à M'Nihla, conformément aux indications...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 11·fr
    ...## REQUISITION N° 57.445 ### GOUVERNORAT DE KASSERINE Suivant re...
  • Journal Officiel·1968 / N°016·page 13·fr
    ...## REQUISITION N° 28.035 ### GOUVERNORAT DE TUNIS ET BANLIEUE Su...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 22·fr
    ...--- **REQUISITION N° 58.882** **GOUVERNORAT DE KAIROUAN** Suiva...
  • Journal Officiel·2025 / N°148·page 22·fr
    ...82 - Peut être régularisée la situation des biens mobiliers saisis...