Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Journal Officiel·2014 / N°100·page 25·fr
    ...4 - Le concours susvisé est supervisé par un jury dont la composit...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 7·fr
    ...— Les objets admis en franchise à l'exclusion de ceux visés aux pa...
  • Journal Officiel·1959 / N°006·page 10·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Erraou-dha », situé...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 29·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Immeuble Ezzouhour, s...
  • Annonces Légales·2013 / N°135·page 23·fr
    ...svisée et ce conformément aux plans annexés à la demande sus-visée...
  • Journal Officiel·1981 / N°005·page 21·fr
    # Avis et Communications ## Ministère de l'Intérieur ### AVIS DE...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 1·fr
    ...857 AVIS N°s 60, 61 et 62 du Secrétaire d'Etat aux Finances... 857...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 80·fr
    ...ntre de visites techniques des véhicules et d'une subdivision à To...
  • Journal Officiel·1984 / N°009·page 23·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 1·fr
    ...adiodiffusion Télévision Tunisienne 969 ## AVIS ET COMMUNICATIONS...
  • Annonces Légales·2012 / N°070·page 60·fr
    DIVERS Avis au public AVIS Mr. Ali Ben Braiek Ben Ali Benyounes...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 35·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 37·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Arch Hasun située à R...
  • Journal Officiel·2017 / N°085·page 30·fr
    ... l'arrêté du 9 juillet 2005 susvisé par le terme « fin 2020 ». Ar...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 16·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1962 / N°052·page 24·fr
    ...## AVIS ### EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION (...
  • Journal Officiel·2022 / N°142·page 17·fr
    ...Vu l'avis de la commission nationale consultative de l'aménagement...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 17·fr
    ...— Les dispositions de l'article 8 de l'arrêté susvisé du 17 mai 19...
  • Annonces Légales·2015 / N°112·page 47·fr
    ...2015405947SANB3 # ACTES ADMINISTRATIFS Avis au public MINISTERE...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 6·fr
    ...Les banques visées dans l'avis de change n° 632, paru au Journal O...